NOTES D’ARRÊT · ÉTUDES · CONCLUSIONS
Varia
Derniers articles publiés, commentaires de jurisprudence et travaux doctrinaux, etc.
La Revue générale du droit accueille dans cette rubrique des contributions libres, qui ne s’inscrivent pas dans un dossier thématique ou un numéro spécial. Articles de fond, études, notes d’arrêts ou réflexions doctrinales, ces publications témoignent de la diversité des questions abordées par la revue et de la richesse des approches qui s’y rencontrent — droit public, droit privé, droit comparé, théorie et histoire du droit.
Soumis comme l’ensemble des contributions au regard du comité de rédaction, ces textes offrent à leurs auteurs un espace de publication ouvert et à leurs lecteurs un aperçu vivant de la recherche juridique contemporaine.
08 et 09 novembre 2012: Le droit mis en barèmes?
Le CERCRID (UMR-CNRS 5137, Université de Saint-Etienne) organise les 08 et 09 novembre 2012 un colloque intitulé « Le droit mis en barèmes ? ». Les barèmes sont un outil d’aide à la décision dont l’usage semble se développer dans de nombreux secteurs du droit, souvent…
26 octobre 2012: Organisation et rendement de la Cour de justice de l’Union européenne « Comment faire face à la croissance du contentieux européen en temps de crise ?»
La Faculté de droit de l’Université Panthéon-Assas (Centre Vaugirard 1, Salle des Conférences, 391 rue de Vaugirard, 75015 PARIS) acceuillera, sous la direction de Fabrice PICOD, Professeur à l’Université Panthéon-Assas Chaire Jean Monnet de droit et contentieux…
19 octobre 2012: Le secret à l’ère de la transparence
La Semaine Jurdique et le Ministère de la Justice accueilleront, sous le haut patronage de Christiane Taubira, Garde des Sceaux, Ministre de la Justice, le vendredi 19 octobre 2012 (de 9h00 à 17h30 dans la Salle Victor Hugo 101, rue de l’université – 75007 Paris), des…
11 octobre 2012 : La constitution Impériale de l’église Saint-Paul de Francfort du 28 mars 1849
La Faculté de droit à Metz (Ile du Saulcy, 57045 Metz, cedex 01) et le Centre Juridique Franco-Allemand à Sarrebruck (Université de la Sarre, Campus, Bât. B 4 1, Esc. D, 2ème étage, Bureau 2.52, D-66123 Sarrebruck) Allemagne) accueilleront, le jeudi 11 octobre 2012 à…
10 octobre 2012 : Identité constitutionnelle et valeurs européennes communes: Analyses à partir de la Constitution hongroise
Le Centre de Recherche de Droit Constitutionnel de l’Ecole de Droit de la Sorbonne-Université Paris I et le Centre d’Études Européennes de l’Université de Szeged en coopération avec l’Haut Patronage de l’Ambassade de Hongrie, accueilleront, le mercredi 10 octobre…
40 ans de droit de la consommation
La Faculté de droit et science politique de Montpellier (14 rue du Cardinal de Cabrières, 34060 Montpellier) et le Centre de Droit de la Consommation et du Marché accueilleront, le vendredi 28 septembre 2012, des nombreux intervenants, ainsi que Monsieur Benoît Hamon,…
Droit et politique de l’habitat : Quelle actualité en 2012, avec les Offices ?
Droit et politique de l’habitat : colloque des Offices à Orléans le 26 juin 2012 La faculté de droit, d’économie et de gestion de l’Université d’Orléans et la Fédération des Offices organisent à Orléans un colloque le mardi 26 juin 2012 sur…
« La liberté d’expression, une liberté menacée ? »
Colloque « La liberté d’expression, une liberté menacée ? » L’Institut Michel Villey (Université Panthéon-Assas) et l’Institut Carré de Malberg (Université de Strasbourg) organisent le vendredi 15 juin 2012 un colloque intitulé : La liberté d’expression, une liberté…
Référés d’urgence et modernisation de la justice administrative
Référés d’urgence et modernisation de la justice administrative : Regards sur la loi du 30 juin 2000 Mercredi 6 juin 2012 : 9h00-13h30 Sciences Po – Amphithéâtre Caquot 28 rue des Saints-Pères 75007 Paris Avec le soutien de la Section…
Des Communications électroniques : objets juridiques au coeur de l’Unité des droits
Colloque à l’Université du Maine le 1 juin 2012 (10.00 / 18.00). Renseignements : http://unitedudroit.org/index.php/conferences-levasseur/109-6eme-conference-levasseur–communications-electroniques Contacts : M. Touzeil-Divina & B….
