NOTES D’ARRÊT · ÉTUDES · CONCLUSIONS
Varia
Derniers articles publiés, commentaires de jurisprudence et travaux doctrinaux, etc.
La Revue générale du droit accueille dans cette rubrique des contributions libres, qui ne s’inscrivent pas dans un dossier thématique ou un numéro spécial. Articles de fond, études, notes d’arrêts ou réflexions doctrinales, ces publications témoignent de la diversité des questions abordées par la revue et de la richesse des approches qui s’y rencontrent — droit public, droit privé, droit comparé, théorie et histoire du droit.
Soumis comme l’ensemble des contributions au regard du comité de rédaction, ces textes offrent à leurs auteurs un espace de publication ouvert et à leurs lecteurs un aperçu vivant de la recherche juridique contemporaine.
6 et 7 décembre 2012: Quel droit pour le développement de la banque en ligne ?
Les jeudi 6 et vendredi 7 décembre 2012, le Centre du droit de l’entreprise (CDE) de l’Université de Strasbourg accueillera des nombreux intervenants pour un colloque consacré au thème « Quel droit pour le développement de la banque en ligne? ». …
5 décembre 2012: Quelle souveraineté budgétaire pour les États?
Le mercredi 5 décembre 2012, l’Institut de Recherche en Droit Internation et Européen de la Sorbonne (IREDIES) et le CEDIN de l’Université Paris Ouest Nanterre La Défense co-organisent un colloque international avec le thème « Quelle souveraineté…
29 et 30 novembre: Le marché : menace ou remède pour la protection internationale de l’environnement ?
Vingt ans après Rio, le Centre de droit de l’environnement de l’Université de Strasbourg et la SFDE proposent un colloque sur les enjeux internationaux de la protection de l’environnement qui sera organisé à Strasbourg (Maison Interuniversitaire des…
28 novembre 2012: Vers une rénovation de la propriété intellectuelle ?
L’IRPI a choisi de consacrer son colloque annuel à une réflexion prospective sur l’avenir du droit de la propriété intellectuelle. Le Colloque du 30ème anniversaire de l’IRPI aura lieu le mercredi 28 novembre 2012, sous le haut patronage de Francis GURRY,…
23 novembre 2012 : Droit et anarchie
La Faculté Jean Monnet de l’Université Paris Sud (54, boulevard Desgranges, 92330 Sceaux, salle Vedel) accueillera le vendredi 23 novembre 2012 la 6e journée d’étude des jeunes chercheurs de l’Institut d’études de droit public consacré au…
22 et 23 novembre 2012: 11èmes journées bilatérales franco-allemandes: « La confiance/Vertrauensschutz »
Les jeudi 23 novembre et vendredi 24 novembre 2012, la société de législation comparée, en partenariat avec la Gesellschaft Für Rechtsvergleichung (société allemande de droit comparé), organise les 11èmes journées bilatérales franco-allemandes sur le thème suivant :…
16 novembre 2012: Anzilotti. Le prisme italien du droit international
L’Institut pour l’étude des disciplines dogmatiques et l’histoire générale des formes (Dogma), avec l’assistance humaine et financière de l’Institut Cujas de l’Université Panthéon-Assas, présente, le vendredi 16 novembre 2012, une table ronde sur le thème:…
16 novembre 2012: Colloque Arbitrage et Sociétés
Le Comité français de l’arbitrage,ainsi que le Centre de Formation Permanente de l’Université Panthéon-Assas acceuilleront, sous la direction du Professeur Daniel Cohen, Université Panthéon-Assas (Paris 2) et du Professeur Christophe Seraglini, Université…
16 novembre 2012: La norme et ses exceptions : quels défis pour la règle de droit ?
La Faculté de Droit et de Science Politique de l’Université Aix-en-Provence/Marseille et l’Institut Louis Favoreu groupe d’études et de recherches sur la justice constitutionnelle accueilleront le vendredi 16 novembre 2012 à la Faculté de Droit et…
15-16 novembre 2012 : Citoyenneté européenne, circulation des patients et maîtrise des dépenses de santé (Unionsbürgerschaft, Patientenfreizügigkeit und Begrenzung der Ausgaben für Gesundheit)
La Faculté de droit et de Science Politique de l’Université de Rennes 1 (9, rue Macé 35042 Rennes France) ainsi que l’Institut de l’Ouest : Droit et Europe (IODE, UMR CNRS 6262) et l’Institut Max-Planck de droit social et de politique sociale, laboratoire…
