Université Toulouse I-Capitole
IRDEIC/CEEC
Table ronde
L’Union européenne et ses Etats membres, entre identité et souveraineté
Hélène Gaudin (dir°)
5 mai 2021
Présentation de la journée
La question de l’identité traverse le droit de l’Union européenne depuis son apparition dans le traité de Maastricht en 1992. L’article F§1 énonçait alors : « L’Union respecte l’identité nationale des Etats membres dont les systèmes de gouvernement sont fondés sur les principes démocratiques ». Reprise par la Cour de justice, cette notion s’est très vite retrouvée dans les droits constitutionnels des Etats membres. Elle a aussi été transformée sous la forme de l’identité constitutionnelle.
De l’identité des Etats qu’elle soit nationale (droit de l’Union) ou constitutionnelle (droit des Etats membres), à l’existence d’une identité européenne qui permettrait de définir ce qu’est un Etat membre de l’Union ; de la construction d’une identité propre à l’Union à travers ses droits fondamentaux ou dans des domaines plus ciblés à la question sous-jacente de la souveraineté : l’identité dans l’Union, et ses métamorphoses, reste un objet passionnant d’étude que cette journée ne fait qu’effleurer.
Quelle identité pour les Etats-membres de l’Union européenne ?
La double identité, nationale et constitutionnelle des Etats membres de l’Union, Mme Francette Fines, professeure à l’IEP de Toulouse
Les Etats membres de l’Union européenne se définissent-ils par une/leur identité européenne ?, M. Marc Blanquet, professeur à l’Université Toulouse I-Capitole, Chaire Jean Monnet
Quelle identité pour l’Union européenne ?
L’identité de l’Union européenne au prisme de la souveraineté de ses Etats membres ?, Mme Hélène Gaudin, professeure à l’Université Toulouse I-Capitole
Identités thématiques de l’Union
La fragile définition de l’identité européenne par ses valeurs numériques, M. Jonathan Keller, ingénieur de recherche,Chaire Connected Car and Cybersecurity, Telecom Paris, Institut Polytechnique de Paris et Mme Claire Levallois-Barthes, Maître de conférences, Chaire Connected Car and Cybersecurity, Telecom Paris, Institut Polytechnique de Paris
Y-a-t-il une identité environnementale de l’Union ? M. Loïc Peyen, maître de conférences à l’Université Toulouse I-Capitole
Hélène Gaudin
Professeure à l’Université Toulouse I-Capitole, directrice de l’Institut de Recherche en Droit Européen International et Comparé (IRDEIC), responsable du parcours Franco-hellénique du Master 2 Droit européen, co-responsable de la collection Horizons européens aux éditions Mare & Martin
