La Revue générale du droit propose la republication d’une partie des notes d’arrêt de Maurice Hauriou, puisées dans les trois tomes des « La jurisprudence administrative », recueil des notes publiées de 1892 à 1929 par son fils André Hauriou (Paris, Sirey, 1929).
Une réédition papier a été opérée par La Mémoire du droit en 1999. Nous invitons le lecteur a acquérir les trois très beaux ouvrages publiés à cette occasion.
La RGD a pour sa part procédé à une réédition uniquement numérique et sélective. Le choix des notes a été réalisé par Philippe Cossalter.
Les notes choisies sont celles qui sont écrites sous les décisions les plus connues mais également des notes moins célèbres portant sur des sujets d’intérêt : la police, les contrats, le service public.
N’ont pas été retenues que les notes qui semblaient avoir trop vieilli, portant sur des sujets considérés comme secondaires ou développant des analyses qu’il était difficile de comprendre avec la distance du temps.
Les titres des notes sont l’oeuvre de la rédaction de la Revue. Ils ne sont pas de la main de l’auteur et les recueils d’arrêts ne proposent pas de titrages sur les notes.
114 notes sont publiées, sur les 332 que comptent les 3 volumes de notes.
Si la sélection semblait au lecteur incomplète et comporter des lacunes discutables, la rédaction de la RGD sera heureuse de recevoir vos observations et procédera, dans la limite de ses moyens, aux compléments qui lui sembleraient justifiés.
La liste des 114 notes est proposée dans la barre latérale spécifique que vous trouverez à droite de la présente publication.