Le 14, 15 et 16 septembre 2017: L’initiative de la loi
Le troisième Forum international sur la constitution et les institutions politiques (ForInCIP),...
Revue générale du droitJuil 11, 2017
Revue générale du droit
Le 27 avril 2017: Le renouveau du service public hospitalier?
Le 27 avril 2017, l’Université Panthéon-Assas (Paris 2) accueillera des nombreux...
Le 11 mai 2017- Les services départementaux d’incendie et de secours: Entre sécurité intérieure et réforme territoirale
Le 11 mai 2017 une journée d’études, consacrée au thème: « Les services départementaux...
Le SNE publie REFLEX, le guide des citations juridiques
Même si l’on peut exprimer ça et là quelques réserves sur les règles retenues par le...
Le 17 et 18 novembre- La gestation pour autrui: Resituer la France dans le monde
Le 17 et 18 novembre un colloque, consacré au thème: « La gestation pour autrui: Resituer la...
Du 1er au 3 décembre 2016: Des spécificités de l’indemnisation du dommage corporel
Du 1er au 3 décembre la Faculté de Droit de l’Université Savoie Mont Blanc accueillera des...
16 septembre 2016: La réforme du droit des contrats
La faculté de Droit, Economie et Administration de Metz, accueillera le vendredi 16 septembre 2016...
7 octobre 2016: L’éphémère, objet de droit
La faculté de droit de l’Université d’Avignon en association avec le Théâtre du Chêne Noir (Campus...
31 mars et 1er avril 2016- Droit des transports et principes fondamentaux
L’Université Toulouse 1 Capitole accueillera le jeudi 31 mars et le vendredi 1er avril 2016,...
25 et 26 janvier 2016 – Les interactions entre comptabilité et droit publics
Sous la direction scientifique de Sébastien Kott, l’Université Paris Ouest Nanterre La...
Publications Maurice Hauriou 2015
Conseil d’Etat, 25 avril 1890, Raymond c/ Defaye et Ville de Limoges, S. 1892.3.81, «...
Publications Léon Duguit 2015
« Les transformations du droit public – Chapitre 6 », Le contentieux administratif « Les...
20 novembre 2015: Les catégories en droit
L’Institut d’études de droit public (IEDP) organisera sa neuvième journée...
19 octobre 2015: La loyauté en droit public
Sous la coordination scientifique de S. Ferrari et S. Hourson, le Centre Maurice Hauriou pour la...
9 octobre 2015- Colloque: Droit et généalogie
La faculté de droit de l’Université d’Avignon et des Pays de Vaucluse (Campus Hannah Arendt – Site...
