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Home/Table des matières/Théorie générale du droit

Théorie générale du droit

Informatique juridique3
Histoire du droit54
Almanach de la Révolution française26

Almanach de la Révolution française, Théorie générale du droit, Histoire du droit, matthieubertozzo

Le 5 février 1794, discours sur les principes de morale politique qui doivent guider la Convention nationale dans l’administration intérieure de la République

Pour parler de la Terreur, Jules Michelet employait l’expression « mauvaise Révolution » et pour...

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Matthieu BertozzoFév 13, 2015

Almanach de la Révolution française, Théorie générale du droit, Histoire du droit, Divers, matthieubertozzo

Le 30 janvier 1791, Mirabeau, un comte à la présidence de l’Assemblée nationale

Président de l’Assemblée nationale, voilà une fonction importante au sein de nos institutions mais...

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Matthieu BertozzoFév 6, 2015

Almanach de la Révolution française, Théorie générale du droit, Histoire du droit, matthieubertozzo

Louis-Michel Lepeletier de Saint-Fargeau : l’oublié des journées des 20 et 21 janvier 1793

Voilà maintenant plus de deux siècles que nous commémorons la date du 21 janvier 1793 comme celle...

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Matthieu BertozzoJan 23, 2015

Almanach de la Révolution française, Théorie générale du droit, Histoire du droit, matthieubertozzo

La liberté d’expression, un legs de la Révolution française

Article 11 de la Déclaration des Droits de l’Homme et du Citoyen du 26 août 1789 La libre...

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Matthieu BertozzoJan 9, 2015

Almanach de la Révolution française, Histoire du droit, matthieubertozzo

Ardoise, le 13 nivôse de l’An CCXXIII (vendredi 2 janvier 2015), retour sur une création de la Révolution française : le calendrier républicain

La Révolution française marque la rupture avec les anciens modes de vie qui ont rythmé la France...

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Matthieu BertozzoJan 2, 2015

Almanach de la Révolution française, Théorie générale du droit, Histoire du droit, matthieubertozzo

Le 26 décembre 1792, plaidoirie pour le citoyen Capet

Le procès du Roi Louis XVI devait marquer l’apothéose de la Révolution française car, après avoir...

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Matthieu BertozzoDéc 26, 2014

Almanach de la Révolution française, Théorie générale du droit, Histoire du droit, matthieubertozzo

De la séparation des affaires publiques à la séparation des pouvoirs : Curiae Regis versus Conseil d’Etat

Selon Prosper Weil, professeur émérite de l’Université Panthéon-Assas, il est d’autant plus...

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Matthieu BertozzoDéc 19, 2014

Almanach de la Révolution française, Histoire du droit, matthieubertozzo

Par les lois des 14 et 22 décembre 1789, la Révolution française fit de la France le maillage méticuleux des communes et des départements

Dans le cadre de la refonte de la carte administrative de la France entreprise par le Gouvernement...

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Matthieu BertozzoDéc 12, 2014

Almanach de la Révolution française, Histoire du droit, matthieubertozzo

Création du Bulletin des lois, le 4 décembre 1793 (14 frimaire an II) : les prémices du Journal Officiel de la République française

Nemo censetur ignorare legem Il est des adages en droit qui nécessitent au moins de passer par les...

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Matthieu BertozzoDéc 5, 2014

Empruntes digitales
Informatique juridique, Libertés publiques, Chronique de l'informatique juridique, duclercqjb

L’iPhone 5S et les libertés fondamentales

« Considérée comme la panacée en matière d’identification et d’authentification, (…) la biométrie...

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Jean-Baptiste DuclercqSep 25, 2013

Informatique juridique, Chronique de l'informatique juridique, jocelypierre

Mettre en ligne du droit : l’expérience BOFIP-Impôts, des réponses informatiques à des questions juridiques

Jusqu’en 2012, diverses sources documentaires permettaient aux agents de l’administration et...

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Jocelyn PierreSep 16, 2013

Informatique juridique, Chronique de l'informatique juridique, gadreani

Retour d’expérience sur Juricaf, la base de données de jurisprudence francophone

Juricaf est une base de données de décisions de justice en français accessible gratuitement à...

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AhjucafJan 30, 2013

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REVUE GÉNÉRALE DU DROIT EST UN SITE DE LA CHAIRE DE DROIT PUBLIC FRANÇAIS DE L’UNIVERSITÉ DE LA SARRE

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