• Accueil
  • Publications
    • Manuels et Thèses
    • Revues archivées
    • Colloques
    • Chroniques annuelles
    • Rééditions
    • Varia
  • A propos
    • Organes scientifiques de la revue
    • Charte éditoriale de la Revue générale du droit
  • Contacts
Home/Table des matières/Droit français/Responsabilité médicale/Responsabilité civile

Responsabilité civile

Fait générateur35
Préjudice15
Lien de causalité11

Fait générateur, Responsabilité civile, Responsabilité médicale, Chronique de droit de la responsabilité médicale, Revue générale du droit, hocquet

Paralysie du plexus brachial causé à l’enfant lors de l’accouchement par voie basse d’une femme souffrant d’obésité

Contexte : Comme le montre cet arrêt rendu le 26 septembre 2012, l’accouchement présente...

Lire la suite

Sophie Hocquet-BergOct 5, 2012

Responsabilité civile, Responsabilité médicale, Revue générale du droit, Chronique de droit de la responsabilité médicale, hocquet

La responsabilité du chirurgien du fait d’une prothèse défectueuse suppose la preuve de sa faute

Contexte :  Pour la première fois depuis l’entrée en vigueur de la loi n° 98-389 du 19 mai 1998,...

Lire la suite

Sophie Hocquet-BergSep 2, 2012

Responsabilité civile, Responsabilité médicale, Chronique de droit de la responsabilité médicale, Revue générale du droit, hocquet

Quels sont les établissements responsables de plein droit, au sens de l’article L. 1142-1, I, al. 2 du CSP, en cas d’infection nosocomiale ?

Contexte : Cet arrêt rendu le 12 juillet 2012 apporte d’utiles précisions sur le champ...

Lire la suite

Sophie Hocquet-BergSep 2, 2012

Droit français, Responsabilité civile, Préjudice, Responsabilité médicale, Chronique de droit de la responsabilité médicale, Revue générale du droit, hocquet

La réticence à subir dans le futur une intervention chirurgicale est un préjudice hypothétique qui n’est pas réparable

Contexte : Cet arrêt rendu le 28 juin 2012 rappelle que, pour être réparable, un préjudice doit...

Lire la suite

Sophie Hocquet-BergJuil 20, 2012

Droit français, Fait générateur, Responsabilité civile, Responsabilité médicale, Chronique de droit de la responsabilité médicale, Revue générale du droit, hocquet

La preuve par tout moyen de l’information préalable sur les risques inhérents à l’acte chirurgical projeté

Contexte : Cet arrêt rendu le 12 juin 2012 porte sur les modes de preuve du devoir...

Lire la suite

Sophie Hocquet-BergJuil 19, 2012

Responsabilité civile, Lien de causalité, Responsabilité médicale, Chronique de droit de la responsabilité médicale, Revue générale du droit, hocquet

L’absence de preuve d’un lien causal entre la maladie de Guillain-Barré et le vaccin contre l’hépatite B

Contexte : Cet arrêt rendu le 28 juin 2012 illustre, une fois de plus, la difficulté pour les...

Lire la suite

Sophie Hocquet-BergJuil 18, 2012

Responsabilité civile, Préjudice, Responsabilité médicale, Revue générale du droit, Chronique de droit de la responsabilité médicale, hocquet

L’information de la prescription d’un traitement non conforme aux indications prévues par l’autorisation de mise sur le marché (AMM)

Contexte : Cet arrêt rendu le 12 juin 2012 porte sur l’étendue de l’obligation...

Lire la suite

Sophie Hocquet-BergJuil 18, 2012

  • « Previous
  • 1
  • …
  • 3
  • 4
  • 5

REVUE GÉNÉRALE DU DROIT PUBLIC FRANCAIS ET COMPARE EST UN SITE DE LA CHAIRE DE DROIT PUBLIC FRANÇAIS DE L’UNIVERSITÉ DE LA SARRE

  • Organes scientifiques de la revue
  • Charte éditoriale
  • Soumettre une publication
  • Mentions légales

Revues, conclusions sous arrêts du Conseil d'État, doctrine, manuels et thèses universitaires, rééditions des grands auteurs classiques, jurisprudences, chroniques et colloques pour les chercheurs, praticiens et étudiants en droit.

Revue générale du droit
  • Accueil
  • Publications
    • Manuels et Thèses
    • Revues archivées
    • Colloques
    • Chroniques annuelles
    • Rééditions
    • Varia
  • A propos
    • Organes scientifiques de la revue
    • Charte éditoriale de la Revue générale du droit
  • Contacts