NOTES D’ARRÊT · ÉTUDES · CONCLUSIONS
Varia
Derniers articles publiés, commentaires de jurisprudence et travaux doctrinaux, etc.
La Revue générale du droit accueille dans cette rubrique des contributions libres, qui ne s’inscrivent pas dans un dossier thématique ou un numéro spécial. Articles de fond, études, notes d’arrêts ou réflexions doctrinales, ces publications témoignent de la diversité des questions abordées par la revue et de la richesse des approches qui s’y rencontrent — droit public, droit privé, droit comparé, théorie et histoire du droit.
Soumis comme l’ensemble des contributions au regard du comité de rédaction, ces textes offrent à leurs auteurs un espace de publication ouvert et à leurs lecteurs un aperçu vivant de la recherche juridique contemporaine.
16 novembre 2012: Anzilotti. Le prisme italien du droit international
L’Institut pour l’étude des disciplines dogmatiques et l’histoire générale des formes (Dogma), avec l’assistance humaine et financière de l’Institut Cujas de l’Université Panthéon-Assas, présente, le vendredi 16 novembre 2012, une table ronde sur le thème:…
16 novembre 2012: Colloque Arbitrage et Sociétés
Le Comité français de l’arbitrage,ainsi que le Centre de Formation Permanente de l’Université Panthéon-Assas acceuilleront, sous la direction du Professeur Daniel Cohen, Université Panthéon-Assas (Paris 2) et du Professeur Christophe Seraglini, Université Paris Sud…
16 novembre 2012: La norme et ses exceptions : quels défis pour la règle de droit ?
La Faculté de Droit et de Science Politique de l’Université Aix-en-Provence/Marseille et l’Institut Louis Favoreu groupe d’études et de recherches sur la justice constitutionnelle accueilleront le vendredi 16 novembre 2012 à la Faculté de Droit et de Science…
15-16 novembre 2012 : Citoyenneté européenne, circulation des patients et maîtrise des dépenses de santé (Unionsbürgerschaft, Patientenfreizügigkeit und Begrenzung der Ausgaben für Gesundheit)
La Faculté de droit et de Science Politique de l’Université de Rennes 1 (9, rue Macé 35042 Rennes France) ainsi que l’Institut de l’Ouest : Droit et Europe (IODE, UMR CNRS 6262) et l’Institut Max-Planck de droit social et de politique sociale, laboratoire de droit…
15 novembre 2012 : La responsabilité sociétale de l’entreprise et les droits fondamentaux
La Société de législation comparée organise avec le soutien du Conseil constitutionnel, le jeudi 15 novembre 2012 de 18 à 20 heures, la sixième conférence dans le cadre de son cycle consacré à l’entreprise face aux droits fondamentaux : « La Responsabilité sociétale de…
14 et 15 novembre 2012: Circulation des modèles juridiques et formation des réseaux au XIXe siècle : vers un fonds juridique européen ?
La Faculté de droit et de Science Politique de l’Université de Rennes 1 (Salle 209 – 9 rue Jean Macé – Rennes) ainsi que le Centre d’histoire du droit (IODE – UMR CNRS 6262) accueilleront, le 14 mercredi et le jeudi 15 novembre 2012 à l’université de Rennes 1 , des…
08 et 09 novembre 2012: Droit constitutionnel et grands principes du droit pénal
Le Centre d’études et de recherches comparatives sur les constitutions, les libertés et l’Etat (CERCCLE) et l’Institut de sciences criminelles et de la justice (ISCJ) accueilleront, le jeudi 08 et vendredi 09 novembre 2012, à l’Université Montesquieu – BordeauxIV ( 35…
08 et 09 novembre 2012: Le droit mis en barèmes?
Le CERCRID (UMR-CNRS 5137, Université de Saint-Etienne) organise les 08 et 09 novembre 2012 un colloque intitulé « Le droit mis en barèmes ? ». Les barèmes sont un outil d’aide à la décision dont l’usage semble se développer dans de nombreux secteurs du droit, souvent…
26 octobre 2012: Organisation et rendement de la Cour de justice de l’Union européenne « Comment faire face à la croissance du contentieux européen en temps de crise ?»
La Faculté de droit de l’Université Panthéon-Assas (Centre Vaugirard 1, Salle des Conférences, 391 rue de Vaugirard, 75015 PARIS) acceuillera, sous la direction de Fabrice PICOD, Professeur à l’Université Panthéon-Assas Chaire Jean Monnet de droit et contentieux de…
19 octobre 2012: Le secret à l’ère de la transparence
La Semaine Jurdique et le Ministère de la Justice accueilleront, sous le haut patronage de Christiane Taubira, Garde des Sceaux, Ministre de la Justice, le vendredi 19 octobre 2012 (de 9h00 à 17h30 dans la Salle Victor Hugo 101, rue de l’université – 75007 Paris), des…
