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Souveraineté et liberté – Treizième leçon

L’organisation de l’État moderne et la liberté de l’individu.

TREIZIEME LEÇON - L’organisation de l’État moderne et la liberté de l’individu. MESDAMES, MESSIEURS, Le moment est venu de tirer les conclusions de tout ce qui a été dit dans ces leçons. Dès notre première réunion, je disais qu’à la fin du XVIII siècle, à peu près au même moment, avait été formulées aux États-Unis et en France deux grandes idées, l’une au point de vue … [Read more...]

Souveraineté et liberté – Douzième leçon

La liberté d'association et le syndicalisme.

DOUZIÈME LEÇON - La liberté d’association et le syndicalisme. MESDAMES, MESSIEURS, Quelle que soit la notion qu’on se forme de la liberté, qu’avec la doctrine individualiste on y voie le droit naturel et imprescriptible de l’homme d’exercer sans entrave son activité physique, intellectuelle et morale, qu’avec la doctrine solidariste on y voie le devoir pour l’homme vivant en … [Read more...]

Souveraineté et liberté – Onzième leçon

Les principales conséquences de la conception solidariste de la liberté.

ONZIEME LEÇON - Les principales conséquences de la conception solidariste de la liberté. MESDAMES, MESSIEURS, Dans notre réunion de mardi dernier, j’ai essayé de montrer comment la conception solidariste de la liberté s’oppose à la conception individualiste, comment l’homme a des devoirs avant d’avoir des droits, le devoir de développer son activité physique, intellectuelle … [Read more...]

Souveraineté et liberté – Dixième leçon

La conception solidariste de la liberté.

DIXIÈME LEÇON - La conception solidariste de la liberté. MESDAMES, MESSIEURS, Mardi dernier, j’ai dit et j’ai tenté d’expliquer pourquoi la conception individualiste de la liberté ne pouvait pas se maintenir et devait disparaître, comment elle est progressivement remplacée par la conception solidariste. J’ai ajouté que, si la transformation n’est pas encore complète, … [Read more...]

Souveraineté et liberté – Neuvième leçon

La souveraineté nationale à l’intérieur. La liberté de l’individu.

NEUVIÈME LEÇON - La souveraineté nationale à l’intérieur. La liberté de l’individu. MESDAMES, MESSIEURS, Quand la souveraineté de l’État s’exerce à l’intérieur, elle se rencontre avec la liberté de l’individu. Dans la première leçon que j’ai eu l’honneur de faire, je disais qu’à la fin du XVIIIe siècle, à peu près au même moment, en France et en Amérique, on avait proclamé à … [Read more...]

Souveraineté et liberté – Huitième leçon

La Ligue des Nations.

HUITIÈME LEÇON - La Ligue des Nations. MESDAMES, MESSIEURS, Dans notre dernière réunion, j’ai posé le problème que soulève la souveraineté nationale dans les rapports internationaux. Nous avons vu que, malgré tous leurs efforts, les jurisconsultes les plus éminents de la France et de l’Allemagne ont été impuissants à établir le droit international sur un fondement vraiment … [Read more...]

Souveraineté et liberté – Septième leçon

La souveraineté nationale dans les relations extérieures.

SEPTIEME LEÇON - La souveraineté nationale dans les relations extérieures. MESDAMES, MESSIEURS, Dans les leçons précédentes, j’ai essayé de montrer comment s’était élaborée la conception de l’État moderne, fondée sur l’idée de souveraineté nationale. Nous avons déterminé ce que c’était qu’une nation, ce que c’était que la souveraineté et nous sommes arrivés à cette définition … [Read more...]

Souveraineté et liberté – Sixième leçon

La nation titulaire originaire de la souveraineté.

SIXIÈME LEÇON - La nation titulaire originaire de la souveraineté. MESDAMES, MESSIEURS, J’ai essayé de montrer dans notre dernier entretien, que, d’après la doctrine de 1789, la souveraineté est une volonté, mais une volonté qui a ce caractère propre, et propre à elle seule, de ne jamais se déterminer que par elle-même, une volonté qui a la compétence de sa compétence, qui … [Read more...]

Souveraineté et liberté – Cinquième leçon

Qu’est-ce que la souveraineté ?

CINQUIÈME LEÇON - Qu’est-ce que la souveraineté ? MESDAMES, MESSIEURS, Sachant ce que c’est qu’une nation (ce que nous avons essayé de déterminer dans les précédentes réunions), il nous reste, pour savoir ce qu’est la souveraineté nationale, à déterminer ce que c’est que la souveraineté. Tel sera l’objet de la leçon d’aujourd’hui. La question n’est pas facile. Depuis plus de … [Read more...]

Souveraineté et liberté – Quatrième leçon

La nation française et la nation allemande.

QUATRIÈME LEÇON - La nation française et la nation allemande. MESDAMES, MESSIEURS, Dans la première leçon que j’ai eu l’honneur de faire dans cette Université, je disais que ce qui caractérise l’évolution de la notion de souveraineté nationale, c’est que la conception de l’État-nation se substitue à celle de l’État-puissance et que, au moment où la guerre des nations a … [Read more...]

Souveraineté et liberté – Troisième leçon

Quels groupements sociaux sont aujourd’hui des nations ?

TROISIÈME LEÇON - Quels groupements sociaux sont aujourd’hui des nations ? MESDAMES, MESSIEURS, Je terminais la dernière leçon en disant que ce qui fait une nation, c’est la conscience existant au même moment chez tous les individus d’un même groupement social qu’il y a une intime et profonde interdépendance entre le territoire et la population qui l’habite et que, seulement … [Read more...]

Souveraineté et liberté – Deuxième leçon

Qu'est-ce qu'une nation ?

DEUXIÈME LEÇON - Qu'est-ce qu'une nation ? MESDAMES, MESSIEURS, Dans notre précédent entretien, nous avons vu comment la première question qui se présente à nous est celle de savoir ce que c'est qu'une nation. Question extrêmement complexe, question qu'il faut bien résoudre cependant, si nous voulons comprendre les grands problèmes sociaux et politiques qui se posent … [Read more...]

Souveraineté et liberté – Avertissement et Première leçon

Leçons faites à l'Université Columbia 1920-1921

AVERTISSEMENT Sur l'aimable insistance de mes éditeurs et avec l'autorisation bienveillante de M. le Président Butler, je publie en français, en même temps qu'elles paraissent en anglais à New-York, ces leçons faites à l'Université Columbia (New-York), pendant les mois de décembre 1920, de janvier et de février 1921. Le lecteur français voudra bien ne pas oublier qu'elles … [Read more...]

Léon Duguit

1859 - 1928 ; Professeur de droit public et doyen de l'université de Bordeaux

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  • Les tergiversations des réformes territoriales françaises ou comment ne régler ni la question du millefeuille territorial, ni celle de l’émiettement communal 01/11/2025
  • Conclusions sur CE 25 mars 1904, Sieur Bouhier et autres [Commune de Lorient] (1re espèce), Sieur Loones et autres [Commune d’Hazebrouck] (2e espèce) et autres 28/10/2025
  • La jurisprudence du Conseil d’État sur l’interdiction des signes religieux dans les bâtiments et emplacements publics est-elle conforme au principe constitutionnel de laïcité ? – Conclusions sous CE, 22 février 2019, M. B., n° 423702 28/10/2025
  • En cas d’annulation d’un refus, le juge peut-il enjoindre la délivrance de l’autorisation d’urbanisme sollicitée ? – Conclusions sous CE, avis, 25 mai 2018, Préfet des Yvelines, n° 417350 21/10/2025
  • Est-il possible de régulariser un permis de construire après avoir modifié la règle d’utilisation du sol qui n’avait pas été respectée ? – Conclusions sous CE, 7 mars 2018, Mme B., n° 404079 et 404080 14/10/2025
  • La participation d’une collectivité territoriale à une société publique locale est-elle possible lorsque cette collectivité n’exerce pas l’ensemble des compétences de l’objet social de la société ? – Conclusions sous CE, 14 novembre 2018, Syndicat mixte pour l’aménagement et le développement des Combrailles et Société d’exploitation mutualisée pour l’eau, l’environnement, les réseaux, l’assainissement dans l’intérêt du public (SEMERAP), n° 405628 et 405690 09/10/2025
  • Les élus n’appartenant pas à la majorité municipale peuvent-ils avoir un espace réservé sur la page Facebook de la commune ou sur son compte Twitter ? – Conclusions sous TA Cergy-Pontoise, 13 décembre 2018, M. Buchet, n° 1611384 07/10/2025
  • Une autorisation d’urbanisme obtenue par fraude est-elle régularisable ? – Conclusions sous CE, 11 mars 2024, Commune de Saint-Raphaël, n° 464257 01/10/2025

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