Cass., Ass. Plén., 11 décembre 1992, n° de pourvoi : 91-11.900
RÉPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS ARRÊT N° 1 Sur le moyen unique : Vu l’article...
Revue générale du droitDéc 11, 1992
Cour de cassation
Cass., crim., 30 novembre 1992, n° de pourvoi : 91-86453
RÉPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION,...
Cass., crim., 31 mars 1992, n° de pourvoi : 90-87.686
RÉPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS REJET du pourvoi formé par : – X… Jean...
Cour de cassation, troisième chambre civile, 25 mars 1992, pourvoi numéro 89-21.866
Cour de cassation chambre civile 3 Audience publique du mercredi 25 mars 1992 N° de pourvoi:...
Cour de cassation, troisième chambre civile, 4 mars 1992, pourvoi numéro 90-13.145
Cour de cassation chambre civile 3 Audience publique du mercredi 4 mars 1992 N° de pourvoi:...
Cour de cassation, 1e civ., 18 février 1992, pourvoi numéro 90-18.826, Compagnie d’assurances La Mondiale, publié au bulletin
REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS Sur le moyen unique : Vu la loi des 16-24...
Cour de cassation 3e civ., 5 février 1992, pourvoi numéro 90-16943, publié au bulletin
REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS Sur le moyen unique : Attendu, selon l’arrêt...
Cour de cassation plen., 12 juillet 1991, pourvoi numéro 90-13602, publié au bulletin
REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS Sur le moyen unique : Vu l’article 1165 du...
Cass. ass. plén., 31 mai 1991, n° 90-20.105
Cour de cassation Assemblée plénière Audience publique du vendredi 31 mai 1991 N° de pourvoi:...
Cour de cassation, 1e civ., 16 avril 1991, Guez, pourvoi numéro 89-21.105, publié au bulletin
REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS Sur le moyen unique : Attendu, selon les...
Cour de cassation, plen., 29 mars 1991, Blieck, pourvoi numéro 89-15.231, publié au bulletin
Sur le moyen unique : Attendu, selon l’arrêt confirmatif attaqué (Limoges, 23 mars...
Cass., crim., 23 janvier 1991, n° de pourvoi : 90-82.761
RÉPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION,...
Cass., crim., 11 octobre 1990, n° de pourvoi : 90-81.201
RÉPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS CASSATION sans renvoi sur le pourvoi formé par :...
Cour de cassation, 1e civ., 12 juin 1990, pourvoi numéro 89-11.909 , publié au bulletin
Attendu, selon l’arrêt attaqué (Douai, 25 novembre 1988), qu’en juillet 1983 M....
