Cass., 1ère civ., 20 juin 2000, n° de pourvoi : 97-22.394
RÉPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS ARRÊT N° 2 Attendu que la Société financière...
Revue générale du droitJuin 20, 2000
1ere Civ.
Cour de cassation, 1e civ., 20 juin 2000, pourvoi numéro 98-23.046, publié au bulletin
Sur le moyen unique, pris en ses deux branches : Attendu que l’arrêt attaqué (Angers, 11...
Cour de cassation, 1e civ., 23 mai 2000, pourvoi numéro 98-20.440, publié au bulletin
Sur le moyen unique : Attendu que, le 23 janvier 1991, M. X…, médecin stomatologiste,...
Cour de cassation, première chambre civile, 15 décembre 1999, pourvoi numéro 97-22.161
Cour de cassation chambre civile 3 Audience publique du mercredi 15 décembre 1999 N° de pourvoi:...
Cour de cassation, 1e civ., 9 novembre 1999, pourvoi numéro 98-10.010, publié au bulletin
Sur le moyen unique pris en ses trois branches : Attendu que Mme Morisot, s’étant blessée en...
Cour de Cassation, Chambre civile 1, du 9 novembre 1999, 97-16.287, Publié au bulletin
RÉPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS Sur le moyen unique : Attendu que la circonstance...
Cour de cassation, 1e civ., 13 octobre 1999, pourvoi numéro 97-16.216, publié au bulletin
Donne acte à la société Axa Courtage IARD et à Mlle Katia X… de leur reprise...
Cour de cassation, 1e civ., 29 juin 1999, pourvoi numéro 97-14.254, publié au bulletin
Attendu que M. Y…, qui souffrait d’une arthrose tricompartimentale du genou gauche, a...
Cass., 1ère civ., 7 avril 1999, n° de pourvoi : 96-13.332
RÉPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS Attendu que M. X…, expert inscrit sur la...
Cour de cassation, 1e civ., 26 janvier 1999, pourvoi numéro 97-13.573, non publié au bulletin
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l’arrêt...
Cour de cassation 1e civ., 15 décembre 1998, pourvoi numéro 96-21905, publié au bulletin
REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS Joignant les pourvois n° 96-21.905, formé par la...
Cass., 1ère civ., 28 avril 1998, n° de pourvoi : 96-11.637
RÉPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS Attendu que M. X…, avocat au barreau de Nice,...
Cour de cassation, 1e civ., 3 février 1998, pourvoi numéro 96-13.329, publié au bulletin
Sur le moyen unique, pris en ses trois branches : Attendu, selon les énonciations des juges du...
Cour de cassation, 1e civ., 14 octobre 1997, pourvoi numéro 95-19.609, publié au bulletin
Sur le moyen unique pris en ses sept branches : Attendu que Geneviève X…, née en 1957, a eu...
Cour de cassation, 1e civ., 30 septembre 1997, pourvoi numéro 95-16.500, publié au bulletin
Attendu que le 13 octobre 1988, à l’occasion de soins dentaires, le docteur X… a...
