Cour de cassation, crim., 6 juin 1990, pourvoi numéro 89-83.703, publié au bulletin
CASSATION sur le pourvoi formé par : – X… Alfred, partie civile, contre l’arrêt...
Revue générale du droitJuin 6, 1990
Cour de cassation
Cass., com., 15 mai 1990, Société Brumar, n° de pourvoi : 88-14.293
RÉPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS Sur la recevabilité du pourvoi contestée par la...
Cass., crim., 15 mai 1990, Bacha Baroudé, n° du pourvoi : 90-80.827
RÉPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS CASSATION PARTIELLE et règlement de juges sur le...
Cass., soc., 19 décembre 1989, n° de pourvoi : 89-42.800 et 89-42.801
RÉPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS Sur le premier moyen : Attendu, selon l’arrêt...
Cass., ass. plén., 24 novembre 1989, req. n°89-84439
RÉPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR,. Sur le moyen unique du pourvoi du...
Cour de cassation 3e civ., 25 janvier 1989, pourvoi numéro 87-16071, publié au bulletin
REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS Sur le premier moyen, pris en sa première branche :...
Cour de cassation, 1e civ., 15 novembre 1988, pourvoi numéro 86-16.443, publié au bulletin
Sur le moyen unique : Vu l’article 1147 du Code civil ; Attendu que si un...
Cass., crim., 18 octobre 1988, Desolière, n° de pourvoi : 87-90.364
RÉPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS REJET du pourvoi formé par : – X…...
Cour de cassation 1e civ., 21 juin 1988, pourvoi numéro 85-12609, publié au bulletin
REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS Sur le premier moyen, pris en sa première branche...
Cour de cassation 1e civ., 8 mars 1988, pourvoi numéro 86-18182, publié au bulletin
REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS Sur le premier moyen, pris en sa première branche :...
Cass. Crim., 8 mars 1988, 87-92.108
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS CASSATION sur le pourvoi formé par X…,...
Cour de cassation, 1e civ., 21 décembre 1987, B.R.G.M. c. Sté Lloyd Continental, pourvoi numéro 86-14.167, publié au bulletin
REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS Sur la première branche du moyen : Vu...
Cass., crim., 21 octobre 1987, Mme Montorio et Preira, n° de pourvoi : 80-90.439
RÉPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS CASSATION sur le pourvoi formé par : –...
Cour de Cassation, Chambre civile 1, 17 février 1987, 85-14.568, Publié au bulletin
RÉPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS Sur le moyen unique, pris en sa première branche...
Cour de Cassation, Chambre civile 1, 17 février 1987, 85-15.350, Publié au bulletin
N° de pourvoi : 85-15.350 Publié au bulletin Solution : Cassation partielle . Audience publique du...
