NOTES D’ARRÊT · ÉTUDES · CONCLUSIONS
Varia
Derniers articles publiés, commentaires de jurisprudence et travaux doctrinaux, etc.
La Revue générale du droit accueille dans cette rubrique des contributions libres, qui ne s’inscrivent pas dans un dossier thématique ou un numéro spécial. Articles de fond, études, notes d’arrêts ou réflexions doctrinales, ces publications témoignent de la diversité des questions abordées par la revue et de la richesse des approches qui s’y rencontrent — droit public, droit privé, droit comparé, théorie et histoire du droit.
Soumis comme l’ensemble des contributions au regard du comité de rédaction, ces textes offrent à leurs auteurs un espace de publication ouvert et à leurs lecteurs un aperçu vivant de la recherche juridique contemporaine.
20 décembre 2013: Qualité et santé : vers un nouvel ordre public sanitaire?
Le 20 décembre 2013, l’Université de Perpignan Via Domitia (UPVD) organisera le colloque « Qualité et santé : vers un nouvel ordre public sanitaire » sous la direction scientifique de Katia Lucas et Peggy Ducoulombier. Il aura lieu dans l’Amphithéatre 5. L’entrée sera…
Prix de thèse René Cassin 2013
Soucieux de développer et favoriser la publication de travaux de recherche sur les droits de l’homme, l’Institut international des droits de l’homme décerne chaque année le prix de thèse René Cassin. La postulation est ouverte aux candidats ayant soutenu leur thèse de…
Prix de thèse: La Fondation pour le droit continental
La Fondation pour le droit continental soutient et promeut en Chine la recherche juridique de haut niveau ayant pour objet les relations entre le droit et le système juridique chinois et le droit continental, ainsi que le développement du droit continental dans le…
Prix de thèse/mémoire du Centre Francais de Droit Comparé
Deux prix sont offerts chaque année par le Centre français de droit comparé pour récompenser des études de droit comparé ou de droit étranger. Des mentions, qui ne donnent pas lieu à une récompense pécuniaire, sont également accordées. Le prix de thèse est destiné à…
La preuve devant le juge de l’excès de pouvoir
« Si cela va sans le dire, c’est encore mieux en le disant », ces mots de Talleyrand sont parfaitement adaptés à un arrêt du 26 novembre 2012, Brigitte B., requête numéro 354108, par lequel le Conseil d’État a rappelé, sous la forme d’un considérant de principe, les…
13 décembre 2013: La sanction : regards croisés du Conseil d’Etat et de la Cour de cassation
Vendredi, le 13 décembre 2013 de 9h00 à 17h45, le Conseil d’Etat et la Cour de cassation organiseront un colloque sur « La sanction : regards croisés du Conseil d’Etat et de la Cour de cassation » dans la Grand’Chambre de la Cour de cassation à Paris. Plus…
11 décembre 2013: Les 60 ans des tribunaux administratifs
La Faculté de Droit et Science Politique de l’Université Nice Sophia Antipolis organisera le 11 décembre 2013 un colloque sur « Les 60 ans des tribunaux administratifs ». L’inscription doit s’effectuer jusqu’au 5 décembre 2013. 4 heures seront prises en compte pour la…
9 décembre 2013: La classification des fonctions administratives : la métamorphose des concepts juridiques
Le 9 décembre, le Comité d’histoire du Conseil d’Etat et de la juridiction administrative organisera, dans le cadre des Conférences Vincent WRIGHT une conférence sur « La classification des fonctions administratives : la métamorphose des concepts juridiques » dans la…
28 février 2013: 5e printemps de la jeune recherche en droit administratif
PRINTEMPS DE LA RECHERCHE 2013 MARCEL WALINE Le cinquième « Printemps de la recherche » se tiendra à Strasbourg, le mercredi 5 juin 2013 après-midi. Cette séance permettra d’entendre 4 communications d’une trentaine de minutes chacune et portant sur l’œuvre de Marcel…
18 février 2013: De la responsabilité comme objet-frontière
Les 29 et 30 mai 2013, Richard Soparnot, Directeur de la Recherche de France Business School (FBS) et Professeur de Management stratégique et Jordan Mbani, Assistant de Recherche à Franc e Business School (FBS) invitent à la contribution à un colloque aynat comme…
