NOTES D’ARRÊT · ÉTUDES · CONCLUSIONS
Varia
Derniers articles publiés, commentaires de jurisprudence et travaux doctrinaux, etc.
La Revue générale du droit accueille dans cette rubrique des contributions libres, qui ne s’inscrivent pas dans un dossier thématique ou un numéro spécial. Articles de fond, études, notes d’arrêts ou réflexions doctrinales, ces publications témoignent de la diversité des questions abordées par la revue et de la richesse des approches qui s’y rencontrent — droit public, droit privé, droit comparé, théorie et histoire du droit.
Soumis comme l’ensemble des contributions au regard du comité de rédaction, ces textes offrent à leurs auteurs un espace de publication ouvert et à leurs lecteurs un aperçu vivant de la recherche juridique contemporaine.
11 octobre 2012 : La constitution Impériale de l’église Saint-Paul de Francfort du 28 mars 1849
La Faculté de droit à Metz (Ile du Saulcy, 57045 Metz, cedex 01) et le Centre Juridique Franco-Allemand à Sarrebruck (Université de la Sarre, Campus, Bât. B 4 1, Esc. D, 2ème étage, Bureau 2.52, D-66123 Sarrebruck) Allemagne) accueilleront, le jeudi 11 octobre 2012 à…
10 octobre 2012 : Identité constitutionnelle et valeurs européennes communes: Analyses à partir de la Constitution hongroise
Le Centre de Recherche de Droit Constitutionnel de l’Ecole de Droit de la Sorbonne-Université Paris I et le Centre d’Études Européennes de l’Université de Szeged en coopération avec l’Haut Patronage de l’Ambassade de Hongrie, accueilleront, le mercredi 10 octobre…
40 ans de droit de la consommation
La Faculté de droit et science politique de Montpellier (14 rue du Cardinal de Cabrières, 34060 Montpellier) et le Centre de Droit de la Consommation et du Marché accueilleront, le vendredi 28 septembre 2012, des nombreux intervenants, ainsi que Monsieur Benoît Hamon,…
Droit et politique de l’habitat : Quelle actualité en 2012, avec les Offices ?
Droit et politique de l’habitat : colloque des Offices à Orléans le 26 juin 2012 La faculté de droit, d’économie et de gestion de l’Université d’Orléans et la Fédération des Offices organisent à Orléans un colloque le mardi 26 juin 2012 sur « Droit et politique de…
« La liberté d’expression, une liberté menacée ? »
Colloque « La liberté d’expression, une liberté menacée ? » L’Institut Michel Villey (Université Panthéon-Assas) et l’Institut Carré de Malberg (Université de Strasbourg) organisent le vendredi 15 juin 2012 un colloque intitulé : La liberté d’expression, une liberté…
Référés d’urgence et modernisation de la justice administrative
Référés d’urgence et modernisation de la justice administrative : Regards sur la loi du 30 juin 2000 Mercredi 6 juin 2012 : 9h00-13h30 Sciences Po – Amphithéâtre Caquot 28 rue des Saints-Pères 75007 Paris Avec le soutien de la Section du…
Des Communications électroniques : objets juridiques au coeur de l’Unité des droits
Colloque à l’Université du Maine le 1 juin 2012 (10.00 / 18.00). Renseignements : http://unitedudroit.org/index.php/conferences-levasseur/109-6eme-conference-levasseur–communications-electroniques Contacts : M. Touzeil-Divina & B. Ricou…
Sociétés publiques locales : Les 2 ans de la loi du 28 mai 2010
Date et lieux : les 31 mai et 1er juin 2012 à la faculté de droit de Lille et à Sciences Po Lille. Contact : http://crdp.univ-lille2.fr Programme PDF disponible en téléchargement
Colloque à l’Université d’Evry le 27 mars 2012 : Regards du Conseil constitutionnel sur l’élection présidentielle
Téléchargez le Programme 9 h – Accueil Allocution d’ouverture par François Colly, Professeur à l’Université d’Evry, Doyen de l’UFR Droit. 9 h30 – L’impact sur les règles Sous la présidence de François Colly. Le contrôle de constitutionnalité des lois électorales par…
Colloque à Nancy le 16 mars 2012 : La Constitution de Cadix du 19 mars 1812
Le Laboratoire de recherche IRENEE organise le 16 mars 2012 un colloque sur « la constitution de Cadix du 19 mars 1812 » sous le haut patronage de l’Ambassade d’Espagne en France. Téléchargez le programme 9h00 OUVERTURE 9h15 Constitutions passées,…
