La Faculté de droit à Metz (Ile du Saulcy, 57045 Metz, cedex 01) et le Centre Juridique Franco-Allemand à Sarrebruck (Université de la Sarre, Campus, Bât. B 4 1, Esc. D, 2ème étage, Bureau 2.52, D-66123 Sarrebruck)
Allemagne) accueilleront, le jeudi 11 octobre 2012 à Sarrebruck et le vendredi 12 octobre à Metz, des nombreux intervenants pour deux journées consacrées au thème ”La constitution Impériale de l’église Saint-Paul de Francfort du 28 mars 1849″.
Le Programme du jeudi 11 octobre (à Sarrebruck)
14h00-14h30 : OUVERTURE
P. COSSALTER, Professeur de droit public, Université de la Sarre
S. PIERRÉ-CAPS, Professeur de droit public, Université de Lorraine, Directeur de l’IRENEE
P. TIFINE, Professeur de droit public, Université de Lorraine, Directeur adjoint de l’IRENEE
ATELIER 1 : UNE MONARCHIE LIMITÉE DANS UN EMPIRE FÉDÉRAL
PRÉSIDENCE : C. GRÖPL, Professeur de droit public, Université de la Sarre
14h30-15h00 : LA GÉNÉALOGIE DE LA CONSTITUTION DE SAINT-PAUL
J. SOHNLE, Maître de Conférences en droit public, Université de Lorraine
15h00-15h30 : LES RÉVOLUTIONS CONSTITUTIONNELLES DE 1848/1849
P. COSSALTER, Professeur de droit public, Université de la Sarre
15h30-16h00 : PAUSE-CAFÉ
16h00-16h30 : LE SYSTÈME DE GOUVERNEMENT DANS LA CONSTITUTION
DE SAINT-PAUL
J. HUMMEL, Professeur de droit public, Université de Rennes I
16h30-17h00 : LE FÉDÉRALISME DANS LA CONSTITUTION DE SAINT PAUL
C. FERCOT, Maître de Conférences en droit public, Université de Nanterre
17h00-17h30 : PAUSE-CAFÉ
17h30-18h00 : LA CONSTITUTION DE SAINT-PAUL ET LA QUESTION NATIONALE
ALLEMANDE
S. PIERRÉ-CAPS, Professeur de droit public, Université de Lorraine
18h00-18h30 : L’INFLUENCE DE LA CONSTITUTION DE SAINT-PAUL SUR LES
CONSTITUTIONS POSTÉRIEURES
M. KOTULLA, Professeur de droit public, Université de Bielefeld
Date et Lieu
Jeudi 11 octobre 2012
Université de la Sarre
Musiksaal
Le Programme du vendredi 12 octobre (à Metz)
ATELIER 2 : UN ÉTAT DE DROIT LIBÉRAL ; LA GARANTIE JURIDICTIONNELLE DES
DROITS FONDAMENTAUX ET LA MODERNISATION DU DROIT
PRÉSIDENCE : V. CONSTANTINESCO, Professeur émérite, Université de Strasbourg
09h00-09h30 : LA JUSTICE CONSTITUTIONNELLE ET LE TRIBUNAL D’EMPIRE
A. GAILLET, Maître de Conférences en droit public, Université de Strasbourg
09h30-10h00 : LES DROITS FONDAMENTAUX DANS LA CONSTITUTION
DE SAINT-PAUL.
O. JOUANJAN, Professeur de droit public, Université de Strasbourg
10h00-10h30 : PAUSE-CAFÉ
10h30-11h00 : LE CONTRÔLE DE L’ADMINISTRATION ET LA CONSTITUTION
DE SAINT-PAUL
R. WAKOTE, Maître de Conférences en droit public, Université de Lorraine
11h00-11h30 : LE POUVOIR BUDGÉTAIRE DANS LA CONSTITUTION DE SAINT-PAUL
J. GERMAIN, Maître de Conférences en droit public, Université de Lorraine
11h30-12h00 : LE DROIT FISCAL DANS LA RÉVOLUTION DE 1848/49
F. ROEMER, Maître de Conférences en histoire du droit, Université de Lorraine
12h00-14h00 : PAUSE-REPAS
14h00-14h30 : LE DROIT PÉNAL ET LA CONSTITUTION DE SAINT-PAUL
J. WALTHER, Maître de Conférences en droit privé, Université de Lorraine
14h30-15h00 : LE DROIT CIVIL ET LA CONSTITUTION DE SAINT-PAUL
O. BERG, Maître de Conférences en droit privé, Université de Lorraine
15h00-15h30 : SYNTHÈSE DES TRAVAUX
H. RABAULT, Professeur de droit public, Université de Lorraine
Date et Lieu
Vendredi 12 octobre 2012
Faculté de droit à Metz
