11 octobre 2012 : La constitution Impériale de l’église Saint-Paul de Francfort du 28 mars 1849

Colloque le jeudi 11 octobre 2012 au Centre Juridique Franco-Allemand à Sarrebruck ET le vendredi 12 octobre 2012 à la faculté de droit à Metz




Date de fraîcheur: Septembre 2012


La Faculté de droit à Metz (Ile du Saulcy, 57045 Metz, cedex 01) et le Centre Juridique Franco-Allemand à Sarrebruck (Université de la Sarre, Campus, Bât. B 4 1, Esc. D, 2ème étage, Bureau 2.52, D-66123 Sarrebruck)
Allemagne) accueilleront, le jeudi 11 octobre 2012 à Sarrebruck et le vendredi 12 octobre à Metz, des nombreux intervenants pour deux journées consacrées au thème ”La constitution Impériale de l’église Saint-Paul de Francfort du 28 mars 1849″.

Le Programme du jeudi 11 octobre (à Sarrebruck)

14h00-14h30 : OUVERTURE

P. COSSALTER, Professeur de droit public, Université de la Sarre

S. PIERRÉ-CAPS, Professeur de droit public, Université de Lorraine, Directeur de l’IRENEE

P. TIFINE, Professeur de droit public, Université de Lorraine, Directeur adjoint de l’IRENEE

 

ATELIER 1 : UNE MONARCHIE LIMITÉE DANS UN EMPIRE FÉDÉRAL

PRÉSIDENCE : C. GRÖPL, Professeur de droit public, Université de la Sarre

 

14h30-15h00 : LA GÉNÉALOGIE DE LA CONSTITUTION DE SAINT-PAUL

J. SOHNLE, Maître de Conférences en droit public, Université de Lorraine

 

15h00-15h30 : LES RÉVOLUTIONS CONSTITUTIONNELLES DE 1848/1849

P. COSSALTER, Professeur de droit public, Université de la Sarre

 

15h30-16h00 : PAUSE-CAFÉ

 

16h00-16h30 : LE SYSTÈME DE GOUVERNEMENT DANS LA CONSTITUTION

DE SAINT-PAUL

J. HUMMEL, Professeur de droit public, Université de Rennes I

 

16h30-17h00 : LE FÉDÉRALISME DANS LA CONSTITUTION DE SAINT PAUL

C. FERCOT, Maître de Conférences en droit public, Université de Nanterre

 

17h00-17h30 : PAUSE-CAFÉ

 

17h30-18h00 : LA CONSTITUTION DE SAINT-PAUL ET LA QUESTION NATIONALE

ALLEMANDE

S. PIERRÉ-CAPS, Professeur de droit public, Université de Lorraine

 

18h00-18h30 : L’INFLUENCE DE LA CONSTITUTION DE SAINT-PAUL SUR LES

CONSTITUTIONS POSTÉRIEURES

M. KOTULLA, Professeur de droit public, Université de Bielefeld

 

Date et Lieu

Jeudi 11 octobre 2012

Université de la Sarre

Musiksaal

 

Le Programme du vendredi 12 octobre (à Metz)

ATELIER 2 : UN ÉTAT DE DROIT LIBÉRAL ; LA GARANTIE JURIDICTIONNELLE DES

DROITS FONDAMENTAUX ET LA MODERNISATION DU DROIT

PRÉSIDENCE : V. CONSTANTINESCO, Professeur émérite, Université de Strasbourg

 

09h00-09h30 : LA JUSTICE CONSTITUTIONNELLE ET LE TRIBUNAL D’EMPIRE

A. GAILLET, Maître de Conférences en droit public, Université de Strasbourg

 

09h30-10h00 : LES DROITS FONDAMENTAUX DANS LA CONSTITUTION

DE SAINT-PAUL.

O. JOUANJAN, Professeur de droit public, Université de Strasbourg

 

10h00-10h30 : PAUSE-CAFÉ

 

10h30-11h00 : LE CONTRÔLE DE L’ADMINISTRATION ET LA CONSTITUTION

DE SAINT-PAUL

R. WAKOTE, Maître de Conférences en droit public, Université de Lorraine

 

11h00-11h30 : LE POUVOIR BUDGÉTAIRE DANS LA CONSTITUTION DE SAINT-PAUL

J. GERMAIN, Maître de Conférences en droit public, Université de Lorraine

 

11h30-12h00 : LE DROIT FISCAL DANS LA RÉVOLUTION DE 1848/49

F. ROEMER, Maître de Conférences en histoire du droit, Université de Lorraine

 

12h00-14h00 : PAUSE-REPAS

 

14h00-14h30 : LE DROIT PÉNAL ET LA CONSTITUTION DE SAINT-PAUL

J. WALTHER, Maître de Conférences en droit privé, Université de Lorraine

 

14h30-15h00 : LE DROIT CIVIL ET LA CONSTITUTION DE SAINT-PAUL

O. BERG, Maître de Conférences en droit privé, Université de Lorraine

15h00-15h30 : SYNTHÈSE DES TRAVAUX

H. RABAULT, Professeur de droit public, Université de Lorraine

 

Date et Lieu

Vendredi 12 octobre 2012

Faculté de droit à Metz


Doctrine:


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logo_fac_lorraine, ' 11 octobre 2012 : La constitution Impériale de l’église Saint-Paul de Francfort du 28 mars 1849, Colloque le jeudi 11 octobre 2012 au Centre Juridique Franco-Allemand à Sarrebruck ET le vendredi 12 octobre 2012 à la faculté de droit à Metz ' : Revue générale du droit on line, 2011, numéro 3213 (www.revuegeneraledudroit.eu/?p=3213)