« Pour donner au peuple un sentiment national on doit idéaliser l’histoire. »
Laurent Girouard

Au cours de son existence, l’homme est amené à passer par différents canaux qui tous traduisent un rapport au monde qui l’environne. Il peut s’agir de la morale mais aussi des arts, de la foi en Dieu ou encore de la politique pour n’énumérer que ceux-là. Le choix entre eux opéré traduit le mode de vie souhaité mais surtout, du consensus largement répandu dont il est l’objet, émerge cette sorte de conscience collective qui, transposée à l’échelle nationale, fédère ses membres et les rassemble pour former une communauté d’intérêts que la philosophie politique des Lumières identifie à l’idée de « Nation ». Ainsi, en France, à côté des autres grands symboles légués par la Révolution française, il convient de reconnaître à l’hymne national – autre mode de rapport au monde s’il en est – d’avoir pleinement contribué pour sa part à la formation de cette conscience que l’État devait à terme personnifier. Et de cette « solidarité des générations » (Paul Bastid) sur laquelle repose la Nation, sans doute faut-il accorder un intérêt tout particulier à la plus actuelle de toutes, à savoir la génération des vivants ou dit autrement le peuple. Or, dans la prise de conscience de soi de ce dernier, La Marseillaise en est l’adjuvant. Elle l’est en acte en tant qu’elle fédère ses membres autour de la Nation rassemblée mais également en puissance car de la conscience collective qu’elle génère, le peuple est sans cesse appelé à se renouveler. Qui peut nier en effet que le peuple de 1789 ou de la Révolution de juillet ne ressemble en rien à celui qui devait plus tard entrer sur le devant de la scène lors des émeutes de la Commune de Paris ? Le phénomène social observé dans une France des droits de l’Homme politiquement libérale mais encore rurale sur le plan économique diffère profondément de celui étudié une fois la révolution industrielle accomplie. Partant de là, comment entretenir les liens entre ce concept fondamentalement sociologique qu’est le peuple et cet hymne qui le stimule et participe à l’éveil continuel de sa conscience, de son identité ? Il semblerait que les pouvoirs publics aient usé du seul moyen légitime à leur disposition pour conserver ce lien social à savoir le droit. Si ce constat est avéré, il est judicieux alors de voir de quelle façon la matière juridique gère cet état de fait. La Marseillaise, de la grande Révolution à nos jours, a connu différentes phases qui permettent d’éclairer ce rapport. D’une présentation diachronique à laquelle on ne peut évidemment pas se soustraire, il convient donc d’élargir les perspectives d’analyse. C’est l’occasion de revenir plus généralement sur le rôle du droit dans la société. Celui-ci oscille indéniablement entre un conservatisme garant du maintien de l’ordre et des institutions et un réformisme désireux de ne pas trop enrailler la marche historique du progrès. Ainsi, de son origine, à travers le personnage romanesque mais quasi oublié qu’était Rouget de Lisle jusqu’aux sifflets que La Marseillaise suscita au cours de récentes rencontres footballistiques et dont on devait plus tard tirer des conséquences juridiques, le destin qui unit l’hymne national au peuple regorge d’anecdotes qui ne laissent nullement indifférent. La dimension juridique quant à elle confirme que ce dernier était loin d’être fixé d’avance et qu’il reste encore à écrire.

I – « 1792, l’hymne de la patrie a été trouvé ! »

La légende de La Marseillaise commence dès l’année de sa rédaction en 1792. Or, toute légende mérite son récit. Ainsi celui laissé par Lamartine qui est aussi célèbre que controversé :

« C’était dans l’hiver de 1792. La disette régnait à Strasbourg. La maison de Dietrich, opulente au commencement de la Révolution, mais épuisée de sacrifices nécessités par les calamités du temps, s’était appauvrie. Sa table frugale était hospitalière pour Rouget de Lisle. Le jeune officier s’y asseyait le soir et le matin comme un fils ou un frère de la famille. Un jour qu’il n’y avait eu que du pain de munition et quelques tranches de jambon fumé sur la table, Dietrich regarda de Lisle avec une sérénité triste et lui dit ‘‘L’abondance manque à nos festins ; mais qu’importe, si l’enthousiasme ne manque pas à nos fêtes civiques et le courage aux coeurs de nos soldats ? J’ai encore une dernière bouteille de vin du Rhin dans mon cellier. Qu’on l’apporte, dit-il, et buvons-la à la liberté et à la patrie. Strasbourg doit avoir bientôt une cérémonie patriotique ; il faut que de Lisle puise dans ces dernières gouttes un de ces hymnes qui portent dans l’âme du peuple l’ivresse d’où il a jailli. ».

Voilà qui met déjà un terme à la version selon laquelle Le Chant de Guerre pour l’Armée du Rhin serait une subite inspiration de son auteur. Joseph Rouget de Lisle, jeune officier de son état et poète à l’occasion, avait effectivement été sollicité par le maire de Strasbourg, le baron Philippe Frédéric de Dietrich, pour composer un nouveau chant patriotique.

Amateur de poésie et de musique, Rouget de Lisle n’en a toutefois écrit que les paroles. C’est à la femme du premier magistrat de la ville que revient la paternité des parties de clavecin et d’orchestre :

« Comme tu sais que nous recevons beaucoup de monde et qu’il faut toujours inventer quelque chose, soit pour changer de conversation, soit pour traiter des sujets plus distrayants les uns que les autres, mon mari a imaginé de faire composer un chant de circonstance. Le capitaine du génie Rouget de Lisle, un poète et compositeur fort aimable, a rapidement fait la musique du chant de guerre : mon mari qui est un bon ténor, a chanté le morceau, qui est fort entraînant et d’une certaine originalité. C’est du Gluck en mieux, plus vif et plus alerte. Moi, de mon côté, j’ai mis mon talent d’orchestration en jeu, j’ai arrangé les partitions sur clavecin et autres instruments. J’ai donc beaucoup à travailler. Le morceau a été joué chez nous, à la grande satisfaction de l’assistance. »
Lettre de Madame Dietrich à son frère citée par Julien Tiersot in Histoire de la Marseillaise

Ce « chant de circonstance » aura pourtant partie liée avec notre histoire et la Révolution française. En effet, le 20 avril 1792, la guerre est déclarée au roi de Bohême et de Hongrie sur la suggestion conjointe de Louis XVI et de l’Assemblée nationale. La patrie est donc en danger. L’enthousiasme populaire ne pouvait toutefois pas atteindre immédiatement les provinces les plus reculées. Ainsi, le décret portant déclaration de guerre parvint à Strasbourg cinq jours seulement après son adoption tandis que la nouvelle, sur proclamation de la Société locale des Amis de la Constitution, se répandra dans la ville le lendemain 26 avril.

Le 25 au soir, le hasard faisant souvent bien les choses, le maire avait justement donné chez lui une réception comme il en avait pris l’habitude depuis que furent interdites, début 1792, les réunions mondaines organisées par la bourgeoisie de la ville. Parce qu’il était grand protecteur des arts et brillant causeur, on aimait à s’assembler dans le salon du père Dietrich. Or, circonstance aidant, la discussion tourna ce soir-là autour de la pauvreté d’inspiration des foules dans la création des chants révolutionnaires. On avait bien le célèbre Ça ira ou encore La Carmagnole mais il n’y avait pas là matière à galvaniser les troupes massées aux frontières. Des sujets comme la guerre d’offensive et la propagande révolutionnaire animèrent ainsi les débats. Dans la foulée, on demanda à Rouget de Lisle, dont les connaissances dans l’art d’Orphée étaient somme toute assez minces, d’offrir aux soldats un air de son cru.

Beaucoup de choses ont pu être dites sur les talents supposés ou non de l’auteur de La Marseillaise. Né le 10 mai 1760 à Lons-le-Saunier, Claude Joseph Rouget de Lisle était un officier du Génie français n’ayant jamais eu de professeur de musique. Il ne pouvait donc inventer seul la musique qui accompagnerait les cinquante et un vers du Chant de Guerre. Et comme l’inspiration supplée plus facilement le génie en matière de lyrisme et de poésie, nombreux furent celles et ceux qui soulignèrent également des rapprochements entre les paroles signées de Lisle et d’autres textes dont il se serait – inconsciemment ou non – inspirés. Cela demeure toutefois anecdotique. L’essentiel ici, car cela permet d’éclairer de nombreux points sur le style d’écriture, est que les mots utilisés par l’auteur sont directement puisés dans le vocabulaire contemporain de la période révolutionnaire (patrie, gloire, tyrannie, despotes, liberté, etc) de quoi atténuer certaines passions récentes au sujet des intentions racistes et xénophobes véhiculées par le texte. Toujours est-il que l’histoire admettra donc plus volontiers un Rouget de Lisle parolier que compositeur.

L’officier s’exécuta rapidement si bien que dès le 29 avril, à l’occasion d’un défilé du bataillon de volontaires en partance pour la frontière, des copies du chant furent ainsi distribuées aux soldats de la garnison. Quant aux circonstances précises qui tiennent au cheminement du texte jusqu’à Marseille, on les ignore. Il est avéré que le baron de Dietrich, séduit par la production de de Lisle, avait demandé à Dannach, imprimeur de la municipalité, une édition officielle du Chant de Guerre qui parut en mai 1792. Celle-ci serait tombée entre les mains d’un médecin montpelliérain, un certain François Mireur, parti rejoindre les volontaires marseillais pour constituer les camps fédérés sous Paris. Arrivé à destination à la fin du mois de juin, ce dernier aurait appris les paroles à ses nouvelles recrues qui l’entonnèrent sur le chemin qui les mènerait vers la capitale du 2 au 30 juillet.

Une chose est certaine, la cité phocéenne devait officiellement prendre connaissance du texte grâce au Manuel du Laboureur et de l’Artisan, et Gazette Sentinelle par un Ami de la Constitution de Marseille – journal de propagande destiné à commenter la Constitution de 1791 – puisqu’une version du Chant de Guerre, sensiblement différente de celle écrite par Rouget de Lisle fut publiée dans le numéro du 11 juillet 1792. Laquelle des deux versions a été fredonnée par les fédérés marseillais en route pour Paris, nul ne le sait vraiment. Stationnés dans la capitale, le Chant de Guerre fut très rapidement sur toutes les lèvres et prit les noms de Chant des Marseillais, Hymne des Marseillais puis finalement Marseillaise.

Fait notable, le 10 août 1792, les assaillants des Tuileries chantèrent La Marseillaise pour exhorter au combat contre la tyrannie. Elle annonçait ainsi la fin prématurée de la royauté en France. Plus tard, le 2 octobre, elle fut offerte en spectacle dans L’Offrande à la Liberté orchestrée par le compositeur François-Joseph Gossec.

A sa suite, La Marseillaise accompagna de facto toutes les grandes fêtes civiques.

II – Rouget de Lisle, un destin historique nuancé

L’auteur de La Marseillaise fut plusieurs fois disqualifié par le mouvement de l’histoire. Monarchiste modéré, Rouget de Lisle fut destitué de ses fonctions de capitaine pour avoir protesté contre l’emprisonnement de la famille royale au Temple en août 1792. Suspecté de fédéralisme sous la Terreur, il fut à son tour fait prisonnier mais eut plus de chance que le baron de Dietrich qui lui n’échappera pas à la guillotine. Hostile à l’instauration de l’Empire, Rouget de Lisle finit par se retirer dans sa ville natale de Lons-le-Saunier.

Le retour de la Monarchie en France ne fit pas plus son affaire car Louis XVIII ne fut ni séduit par les nouvelles chansons qu’il composa ni par le personnage qui ne présentait vraisemblablement pas d’autres talents à mettre au service du pouvoir. Les temps de la Monarchie limitée lui sont toutefois un peu plus profitables. Quand il n’était encore que Lieutenant général du royaume, Louis-Philippe lui accorda une première pension :

« L’Hymne Marseillais a réveillé dans le cœur de M. le duc d’Orléans des souvenirs qui lui sont chers. Il n’a pas oublié que l’auteur de ce chant patriotique fut un de ses anciens compagnons d’armes. »
Lettre adressée à Rouget de Lisle et citée plus tard in Le Moniteur, 6 août 1830

Lourdement endetté, Rouget de Lisle fut également décoré de la Légion d’honneur en décembre 1830 et se vit octroyer une seconde pension par le duc d’Orléans devenu entre-temps Louis Philippe Ier. Il décède en 1836 à l’âge très honorable pour l’époque de soixante-seize ans.

Sous la IIIe République, période de l’âge d’or pour La Marseillaise, l’idée de transférer les cendres de son auteur fit petit à petit son chemin. Pourtant, elle était loin de contenter ses plus fervents admirateurs qui en attendaient davantage de la part des pouvoirs publics :

« Ni Rouget de L’Isle, ni Chénier, ni Méhul n’ont eu les honneurs du Panthéon. La France n’a pas su marquer à Tyrtée sa reconnaissance. Injustice choquante, noire ingratitude qu’il conviendrait de réparer au plus tôt en célébrant l’apothéose de La Marseillaise et du Chant du départ par la translation au Panthéon des cendres de leurs auteurs. »
Extrait du journal Gil Blas, 30 avril 1913

En 1915, les choses se précisent enfin. La République est à nouveau en guerre et elle a plus que jamais besoin de célébrer ses symboles. A la veille de la fête nationale, la translation des cendres de l’auteur de La Marseillaise aux Invalides semble actée. En revanche, panthéoniser Rouget de Lisle n’est encore pas d’actualité. Ce n’est que le 5 juillet 1915 que le député de la Seine, Paul Painlevé déclara :

« Célébrer en pleine guerre la gloire séculaire de La Marseillaise en transportant au Panthéon les cendres de Rouget de Lisle, c’est, je crois, la plus belle fête qu’on puisse imaginer durant cette période héroïque. »

Aussi, séduit par la proposition mais contraint de procéder dans la précipitation – nous sommes alors à une semaine de la cérémonie du 14 juillet – le Gouvernement fut confronté à une épineuse question de compétences. En effet, Eugène Pierre, secrétaire général près la présidence de la Chambre des députés, devait rappeler qu’une loi est nécessaire pour permettre l’intronisation d’une personnalité au Panthéon. Se passer du vote des deux chambres dans une période où le légicentrisme domine était par conséquent inenvisageable. Néanmoins, recueillir l’avis favorable de ces dernières en l’absence de majorité parlementaire – comme ce fut souvent le cas sous la IIIe République -, était, compte tenu des circonstances et du délai, un obstacle quasi insurmontable. Raymond Poincaré devait rapportait l’anecdote à ce sujet :

« Le transfert des cendres de Rouget de L’Isle au Panthéon a soulevé des difficultés inattendues. M. Pierre, secrétaire général de la Chambre, homme charmant et terrible, gardien farouche et souriant des lois et des réglements, a découvert un texte législatif pour conférer cet hommage posthume. Comme il est trop tard pour provoquer une séance des deux assemblées, le Conseil des ministres est obligé de renoncer à la cérémonie du Panthéon. Les restes de Rouget de L’Isle seront transportés de Choisy-le-Roi à l’Arc de Triomphe et de là, aux Invalides. »
Raymond Poincaré, Les tranchées (1915)

Le Gouvernement décidera donc que ses cendres seront transférées aux Invalides lors d’une cérémonie solennelle organisée le 14 juillet 1915.

En définitive, Rouget de Lisle avait une nouvelle fois manqué un rendez-vous avec l’histoire.

III – L’hymne national, objet juridique et emblème républicain

Sans aucun doute, l’année 1792 scelle officiellement l’entrée de La Marseillaise dans le marbre juridique français. Toutes les conditions étaient en effet réunies pour que le chant patriotique finisse par être capté par le droit. Ainsi, le 21 septembre 1792, la royauté fut abolie en France tandis qu’à compter du 22 septembre, tous les actes officiels seraient marqués de l’an I de la République. Ajoutons à cela le contexte de guerre qui menaçait les idées de la Révolution aux frontières. Aussi, un chant qui passe pour un hymne à la liberté contre le joug des tyrans avait, dans ce nouveau cadre républicain, toutes ses chances d’être officialisé. Pas étonnant que quelques jours seulement suffirent pour voir arriver la proposition du ministre de la Guerre Joseph Servan lequel, au cours d’une séance du 28 septembre 1792, sollicita que La Marche des Marseillois devint le chant de la République combattante.

La Convention nationale adopta ainsi un décret relatif à la Fête civique célébrée dans toute la République disposant que « l’hymne des Marseillois sera[it] formellement chanté dans la place de la révolution ».

Un an plus tard, il est décidé que La Marseillaise ferait office d’hymne national et qu’elle serait chantée dans tous les spectacles (décret du 24 novembre 1793). Néanmoins, dans la mesure où la Terreur ne voulait souffrir aucune contestation et que la réaction thermidorienne était dans la nécessité de maintenir l’ordre pour parvenir à s’imposer, La Marseillaise tomba finalement en disgrâce et ce n’est que lors de la fête de la Fédération du 14 juillet 1795 (26 Messidor an III) qu’elle refit son apparition. A cette occasion, un décret institutionnalise une nouvelle fois La Marseillaise comme chant national et précise qu’elle serait exécutée chaque jour par la garde montante au Palais national.

En revanche, elle fit l’objet d’un rejet sous le Directoire (26 octobre 1795-9 novembre 1799) lequel décidait de l’inscrire au répertoire patriotique au même titre que Ça ira, Le Chant du départ et Veillons au salut de l’Empire. Le gouvernement lui faisait donc perdre l’exclusivité que lui conférait jusqu’alors son rang. Et les vicissitudes que connut le pouvoir directorial toujours chancelant n’arrangèrent rien à l’affaire.

Le Consulat et ensuite l’Empire, dans la droite ligne du régime précédent, l’écarteront également tout simplement parce que Bonaparte ne l’apprécie pas. La Marseillaise ne retentit ni à Marengo ni à Austerlitz et encore moins lors de la débâcle sur laquelle finit la campagne de Russie. Toutefois, des témoignages dirent plus tard que la veille garde forma le carré au chant de La Marseillaise lors de la bataille de Waterloo. Par sûr que cela ait pu réconcilier l’Empereur déchu avec le chant révolutionnaire.

Considérée comme un chant séditieux voire subversif, la Restauration et le Second Empire s’en passèrent tout aussi bien. La Marseillaise fut épisodiquement remise à l’honneur au cours des trois journées de la Révolution de Juillet mais fut définitivement proscrite par le gouvernement orléaniste en 1831.

En février 1848, un mouvement populaire contraint Louis-Philippe à l’abdication. Les revendications à la fois politique et sociale ont pour tout fond sonore La Marseillaise. La IIe République est proclamée et les symboles qui la caractérisent refont surface. C’est ainsi que le compositeur Hector Berlioz orchestra une nouvelle version du chant national – différente de celle qu’il avait déjà composé en 1830 – la même que celle que l’on entend le plus souvent aujourd’hui lors des cérémonies officielles.

C’est durant la même période que le peintre Isidore Pils termina le célèbre tableau de Rouget de Lisle chantant le futur hymne national au domicile du maire de Strasbourg, le baron de Dietrich.

Mais la IIe République fut moribonde et tomba trois ans seulement après avoir été proclamée. A la suite du coup d’État de Louis-Napoléon Bonaparte (2 décembre 1851) se met en place un nouveau régime autoritaire dans lequel La Marseillaise n’a pas voix au chapitre. Et lorsque 1870 jette son ombre sur un Second Empire plus libéral mais finissant, on entend à nouveau le peuple fredonner les vers écrits par Rouget de Lisle. A l’image de ce qui se faisait dans les premières années de la Révolution, La Marseillaise fut régulièrement jouée comme intermèdes à l’Opéra. De même, depuis que le conflit armé franco-prussien a éclaté, on la claironne également haut et fort sur tous les champs de bataille. Malgré la défaite, La Marseillaise continua de mobiliser, notamment les fédérés de la Commune de Paris, au point de passer pour suspecte aux yeux des Versaillais qui peuplèrent bientôt les administrations et les assemblées parlementaires aux premières heures de la IIIe République.

Proclamée en septembre 1870, c’est l’année 1875 qui est véritablement la date symbolisant le commencement d’une ère nouvelle, celle de la IIIe République. En effet, il s’en est fallu de peu pour que la constitution de la France en cette fin de siècle fût monarchique. Mais les trois lois constitutionnelles de 1875 qui organisent le régime ne consolident pas tout à fait son caractère républicain. De nombreuses lois « ordinaires » durent s’en charger par la suite (liberté de la pression, liberté d’association) et à ce titre, il n’est pas aberrant de considérer que celle qui fait de La Marseillaise l’hymne national de la France entame bel et bien ce processus.

Ce ne fut toutefois pas une mince affaire car le président de la République lui-même, en la personne du Maréchal de Mac Mahon, s’y était toujours fermement opposé, allant même jusqu’à s’allier avec des personnages controversés comme Paul Déroulède pour contrarier les desseins républicains. Et si le président de la République n’était pas l’homme fort du régime, il disposait cependant d’une large autorité morale que renforçait la personnalité d’un militaire de carrière. Les affrontements furent donc âpres et les relations entre l’exécutif et le législatif particulièrement tendues sur le sujet.

C’est plus tard, le 14 février 1879 que, sur proposition du député de Paris Léon Gambetta, les chambres s’accordèrent avec le gouvernement pour – en visant le décret du 26 messidor an III qui n’avait à la vérité jamais été abrogé – rendre à La Marseillaise son caractère officiel.

« Aujourd’hui, Messieurs, les temps sont bien changés ; nous avons deux chambres républicaines, des ministres républicains, un Président de la République républicain. Nous avons donc lieu de croire que La Marseillaise a désormais conquis sa pleine liberté, et que le décret du 26 messidor an III, qui attribue à La Marseillaise le caractère de chant national, recevra son entière exécution. »
Prise de parole du député Désiré-Jean Barodet, extrait du compte rendu de la séance du vendredi 14 février 1879

A compter de cette période, La Marseillaise fit figure de véritable institution. Monument sacré de la République, il est même reproché à Victor Hugo de vouloir en réécrire les paroles. C’est le député Paul Doumer, futur président de la République, qui trancha le débat.

Une véritable campagne s’organise ensuite autour de son orchestration et de son enseignement à l’école. Aussi, une version officielle est adoptée en 1887. Il ne se passe pas une fête locale ou nationale sans que La Marseille soit jouée. Mais la ferveur qu’elle inspire finit malgré tout par s’étioler. En effet, lorsque la Première Guerre Mondiale éclate en 1914, les troupiers préfèrent chanter La Madelon dans les tranchées plutôt que l’hymne national. Quant au réveil du mouvement socialiste en 1917, il lui préfère L’Internationale. La vocation révolutionnaire de La Marseillaise n’empêcha toutefois pas sa réception parmi certaines puissances étrangères comme la Russie et l’Allemagne qui, dans les années 1920, étaient littéralement traversées par le vent communiste.

Dans la France des années 1930, ce sont les mouvances d’extrême-droite qui s’emparèrent du chant patriotique. Ainsi, la manifestation du 6 février 1934 qui voulait voir tomber la « Gueuse » se fait aux accents de La Marseillaise. Malgré tout, parce qu’elle est considérée comme un symbole du patriotisme républicain – par opposition au patriotisme nationaliste – il n’était pas question de leur abandonner et Maurice Thorez de déclarer :

« Nous ne voulons pas laisser au fascisme le drapeau de la Grande Révolution ni même La Marseillaise des soldats de la Convention. La Marseillaise nous inspire dans notre lutte pour la paix, dans la sécurité, l’honneur et la dignité de notre peuple. »

Mais la vague nationaliste qui sévit dans toute l’Europe à cette époque n’épargnera pas la France. La IIIe République devait accoucher comme on sait du régime de Vichy et avec lui c’est le début d’une des périodes parmi les plus sombres de notre histoire. Quant à La Marseillaise, si elle conserve le statut d’hymne national, elle fut surtout concurrencée par l’hommage qu’inspire le Maréchal, nous voilà ! Elle est finalement proscrite par les Allemands à compter de juillet 1941. L’hymne à la liberté ne réapparaitra sur les lèvres des Français qu’au moment de la libération.

En définitive, sur le plan politico-juridique, les espérances placées par tous dans la loi disparurent pour se focaliser sur une autre source du droit à savoir la constitution. Le légicentrisme hérité de la Révolution française dut donc laisser sa place au constitutionnalisme. C’est aussi le moment pour La Marseillaise de monter d’un cran dans la hiérarchie des normes.

IV – La Marseillaise au temps des constitutions

Que La Marseillaise fût déjà un objet juridique nul ne le contestait. C’était même un objet juridique prioritairement législatif. Elle appartient désormais aux objets juridiques constitutionnels comme l’attestent successivement les deux constitutions adoptées par la France au sortir de la Seconde Guerre Mondiale. Cela ne l’empêche toutefois pas d’être encore régie par la loi et, le cas échéant, la jurisprudence dont le rôle, qui consiste à opérer un contrôle de certains actes juridiques, n’est pas pour rien dans l’évolution du statut juridique de l’hymne national.

Notons, avant d’en venir à la constitution de la IVe République, que le premier projet de constitution adopté par l’Assemblée constituante le 19 avril 1946 et repoussé par les Français à l’occasion du référendum organisé le 5 mai suivant, ne traite nullement de l’hymne national. En effet, son article 42 faisait référence au drapeau tricolore et à la devise « Liberté, Egalité, Fraternité » mais restait indifférent à La Marseillaise. Si ce n’est pas, à l’évidence, l’élément déterminant qui a amené au rejet définitif du projet, il n’empêche que les constituants en tirèrent manifestement une leçon. L’hymne national fait partie du patrimoine français et il a toute sa place au sein des dispositions constitutionnelles. C’est la raison pour laquelle l’article 2 de la Constitution du 27 octobre 1946 rappelle que : « L’hymne national est la Marseillaise ».

L’instabilité gouvernementale qui minait la IVe République devait toutefois aboutir, douze ans plus tard, à l’adoption d’une nouvelle constitution. Et pour aussi discuté que soit le processus d’élaboration de la constitution du 4 octobre 1958, l’évènement qui nous importe avant tout ici est le discours prononcé par le général De Gaulle place de la République le 4 septembre 1958. A l’occasion de l’anniversaire de la proclamation de la IIIe République, dans une superbe mise en scène signée Malraux, le futur premier président de la Ve présenta aux Français les nouvelles institutions sur lesquelles s’établirait le régime à venir si le projet soumis au référendum le 28 septembre suivant était approuvé. Aussi, pour fermer son discours, le général De Gaulle entonna le chant qui dans la République prochaine devait toujours rester l’hymne national. Une manière de rassurer sans doute. Une autre illustration de la continuité républicaine, c’est certain.

Approuvée par référendum à près de 80%, l’ordre voulu par la Constitution de la Ve République pouvait progressivement se mettre en place. Et avec son article 2, qui reprenait dans les mêmes termes celui de la Constitution de 1946, le statut juridique jadis accordé à La Marseillaise par le régime précédent fut confirmé. Toutefois, les choses ne seraient plus tout à fait pareilles car le nouvel équilibre des pouvoirs, lequel tournait désormais à l’avantage incontestable de l’exécutif, supposait la création d’un organe destiné à le garantir et à s’assurer par là même de l’interprétation des normes constitutionnelles. C’est l’apparition, au sein de ce paysage institutionnel renouvelé, du Conseil constitutionnel grâce auquel la France jetait les premières bases d’une justice constitutionnelle. Les évolutions successives de ce qui n’était à l’origine qu’une « arme contre la déviation du régime parlementaire » amèneraient le Conseil constitutionnel à jouer un rôle toujours croissant notamment pour ce qui est de l’application concrète de l’ensemble du corps de règles constitutionnelles. Les dispositions les plus symboliques, à l’image de celles que referme aujourd’hui l’article 2, ne seraient donc plus isolées. L’hymne national pouvait donc potentiellement être une nouvelle source de contentieux.

Notons que les premiers débats sérieux eurent lieu dans les années 1970. L’adoption de loi du 1er juillet 1972 pour lutter contre le racisme en France réveille alors certains passions à l’endroit du texte de La Marseillaise qui, sorti complètement du contexte dans lequel il fut rédigé, fut jugé archaïque et surtout xénophobe. Une occasion de plus pour tenter d’en modifier les paroles. Puis, c’est le président de la République en personne qui s’en mêla puisque Valéry Giscard d’Estaing – qui se voulait modernisateur – avait demandé sous son mandat à ce que le rythme de La Marseillaise soit ralenti afin d’en rendre la marche moins militaire. Mais ceci devait rester, sur le plan juridique, sans conséquence.

C’est véritablement au cours des années 2000 que les choses allaient prendre une tout autre tournure. D’abord, à travers l’attitude des sportifs lors des rencontres footballistiques internationales. En effet, certaines personnalités politiques déploraient alors que les joueurs français n’entonnent pas tous systématiquement La Marseillaise avant le début des matchs. Devenu un sujet de débat régulier, la polémique enfla et ne fit que s’amplifier avec la rencontre France-Algérie en octobre 2001 au cours de laquelle La Marseillaise fut plusieurs fois sifflée par une partie des spectateurs.

La même hostilité à l’endroit du chant républicain fut manifestée l’année suivante à l’occasion du match qui opposait le FC Lorient au SC Bastia en Coupe de France. Si ce ne fut pas la dernière, cette rencontre de mai 2002 aurait pourtant des conséquences juridiques. Ainsi, la Loi pour la Sécurité Intérieure (LSI) du 18 mars 2003, en son article 113, créait un délit d’outrage au drapeau et à l’hymne national, délit qui figure actuellement aux articles 433-5 et 433-5-1 du Code pénal.

« Le fait, au cours d’une manifestation organisée et réglementée par les autorités publiques, d’outrager publiquement l’hymne national ou le drapeau tricolore est puni de 7 500 € d’amende. Lorsqu’il est commis en réunion cet outrage est puni de six mois d’emprisonnement et de 7 500 € d’amende »
Article 433-5-1 du Code pénal

Saisi quant à la conformité de cette loi avec la Constitution – et notamment la liberté d’expression qu’elle consacre – le Conseil constitutionnel avait pu constater que le législateur avait défini ledit délit en termes clairs et précis, qu’il lui appartenait de s’assurer de la conciliation de ce nouveau délit avec les exigences constitutionnelles et que de surcroît la peine prévue ne revêtait pas un caractère disproportionné par rapport à l’infraction » (Cons. const., 13 mars 2003, Loi pour la sécurité intérieure, n° 2003-467 DC).

Les Sages émirent tout de même une réserve d’interprétation s’agissant de l’expression « manifestation organisée et règlementée par les autorités publiques » qui doit s’entendre comme « des manifestations publiques à caractère sportif, récréatif ou culturel se déroulant dans des enceintes soumises par les lois et règlements à des règles d’hygiène et de sécurité en raison du nombre de personnes qu’elles accueillent ». Cela n’a toutefois pas empêché certaines associations de défense des droits de l’homme de s’insurger contre la création d’un tel « outrage ».

Dernièrement, c’est l’attitude du ministre de la Justice, à qui on n’a reproché de ne pas avoir chanté La Marseillaise lors de la commémoration de l’abolition de l’esclavage du 10 mai 2014, qui fut au cœur des débats. Au slogan revisité de « un ministre ça chante La Marseillaise ou ça démissionne » le limogeage du Garde des Sceaux a été sollicité séance tenante. Christiane Taubira a toutefois tenu à couper court elle-même à toutes les polémiques en déclarant que « certaines circonstances appellent davantage au recueillement … qu’au karaoké d’estrade ».

Dans un tout autre registre, l’article 26 de la loi d’orientation et de programme pour l’avenir de l’école a rendu l’apprentissage de La Marseillaise obligatoire dans les classes de maternelles et primaires à compter de la rentrée 2005 (article L321-3 du Code de l’éducation) ce qui n’a pas manqué de susciter l’indignation de certains parents. Mais c’est une QPC cette fois-ci qui fit taire les polémiques. En effet, le Conseil d’Etat a refusé de la transmettre au Conseil constitutionnel arguant du fait que le législateur pouvait imposer l’apprentissage de La Marseillaise et de son histoire sans méconnaître pour autant et les dispositions de la Constitution et celles du Pacte relatif aux droits civils et politiques (CE, 23 décembre 2011, Association DIH-mouvement de protestation civique, n° 350541). C’est dire toutefois si l’œuvre pédagogique voulue sous la IIIe République ne fait plus recette aujourd’hui.

Enfin, en tant qu’il est l’un des acteurs importants des campagnes électorales, il faut dire encore un mot sur l’hymne national et sur son rôle dans le cadre des élections. En effet, il n’y a pas eu un meeting lors des dernières présidentielles qui ne s’est finalement achevé par La Marseillaise. Ses vertus symboliques sont avant tout censées rappeler l’attachement aux valeurs républicaines et ce quel que soit le candidat et/ou le parti politique dont il se fait le porte-parole. Mais il faut également y voir d’autres utilisations jugées déviantes et donc moins souhaitables aux yeux de la loi comme le rappelait le Conseil Supérieur de l’Audiovisuel dans sa décision n° 2017-183 du 22 mars 2017. L’article 9 dispose effectivement qu’au cours des émissions les intervenants « ne peuvent […] utiliser l’hymne national ». Sylvie Pierre-Brossolette, présidente du groupe de travail Pluralisme au sein du CSA, a précisé toutefois que « cette règle [existait déjà] depuis 1988 » et d’ajouter « pour protéger les emblèmes nationaux, pour qu’ils ne soient pas instrumentalisés à des fins partisanes ».

A la vérité, l’Autorité souhaitait surtout anticiper sur l’usage des drapeaux dans les clips de campagne. En 2012, celle-ci avait en effet été prise de court car les candidats s’étaient mis à intégrer dans leurs clips des images tirées de leurs différents meetings où figuraient de nombreux drapeaux tricolores ; pratique qui avait alors surpris les membres du CSA. En 2017, la popularité du Front national dans les sondages ainsi que sa probable présence au second tout de l’élection n’ont certainement pas été étrangers aux motivations de cette décision. La récupération de l’hymne par les franges nationalistes est loin d’être un cas d’école comme l’ont déjà démontré les années 1930 en France. La règlementation relative la campagne devait manifestement l’éviter. Quant à La Marseillaise, elle se trouve bel et bien cernée par le droit.

Tout bien considéré, l’histoire juridique de La Marseillaise illustre parfaitement l’idée selon laquelle le droit sait s’adapter aux évolutions sociales afin de permettre le plein épanouissement d’une communauté toujours en devenir. Mais parfois, pour conserver l’ordre établi, il se montre plus contraignant d’où les conflits qui peuvent surgir çà et là . Ce constat atteint son point critique depuis que les lendemains de la Seconde Guerre Mondiale ont remplacé, en France, la référence principale quant à l’origine de la norme qu’était la loi par la constitution. Ainsi, le profond attachement des Français pour leur hymne, qui a poussé les pouvoirs publics à faire de celui-ci un véritable objet juridique, figure désormais expressis verbis au sommet de la hiérarchie normative. Aussi, les réformes qui à l’avenir toucheront de prêt ou de loin au régime juridique de La Marseillaise supposeront toutes de passer par un examen préalable de conciliation des normes constitutionnelles. Conformément au principe de l’unicité de son corps de règles qui rejette l’idée d’une quelconque hiérarchie en son sein, le laconisme voire le symbolisme de l’article 2 de la Constitution a théoriquement la même valeur que les autres. Fort de ce constat, il n’est pas étonnant que les questions d’identité qui ont tendance parfois à remettre en cause l’attachement aux symboles occasionnent de nombreux débats juridiques et laissent à penser que d’autres sont à envisager. Ceci ne faisant toutefois pas pour autant de l’hymne national un concept juridique – comme il en va d’ailleurs du peuple qui lui non plus n’en est pas un – les évolutions le concernant sont loin d’être données à l’avance.

Sources :

Ouvrages

SOBOUL (A) La Révolution française, Ed. Gallimard, octobre 1984, p. 608

CARCASSONNE (G) La Constitution, Ed. Point Essai, 2011, p. 480

BAINVILLE (J) Histoire de France, Ed. Tempus, 2014, p. 551

TIERSOT (J) Histoire de la Marseillaise, 1915 (disponible sur Gallica : http://gallica.bnf.fr/ark:/12148/bpt6k5408656w.r=histoire+marseillaise.langFR)

POINCARE (R) Les tranchées, 1915 (disponible sur Gallica : http://gallica.bnf.fr/ark:/12148/bpt6k2093062/f1.image)

La Marseillaise, éd. CANOPE, 2002 (ouvrage collectif disponible sur le web : https://www.reseau-canope.fr/fileadmin/user_upload/Projets/la_marseillaise/LaMarseillaise.pdf)

RAYNAUD (P) L’esprit de la Ve République. L’histoire, le régime, le système, éd. PERRIN, 2017, 261

Articles

CHABAUD (A) La Marseillaise. Chant patriotique girondin, Annales historiques de la Révolution française, n°77 (septembre-octobre 1936), p. 460-467

CHAILLEY (F) La Marseillaise, étude critique sur ses origines, Annales historiques de la Révolution française, n°160 (juillet-septembre 1960), p. 266-293

BRECY (R) Frédéric Robert, La Marseillaise, Annales historiques de la Révolution française, n°279, 1990, p. 114-119

KARAQUILLO (J-P) L’hymne national sifflé dans les stades de football, Dalloz, 2008, p. 2276

ROME (F) Les uns chantent, d’autres pas …, Dalloz, 2014, p. 1089

GRAND (R) Le législateur peut imposer l’apprentissage de la Marseillaise et de son histoire, AJDA, 2012, p. 6

Sites internet

La Marseillaise : hymne national – Assemblée nationale : http://www2.assemblee-nationale.fr/decouvrir-l-assemblee/histoire/dossier-historique-la-marseillaise/la-marseillaise-hymne-national

Rouget de Lisle & La Marseillaise – Musée de l’Armée – Le blog des actualités : http://actualites.musee-armee.fr/feuilletons/rouget-de-lisle-et-la-marseillaise/

Audio

La Marseillaise (1792), hymne national de la France, Au cœur de l’histoire, Europe 1
https://www.youtube.com/watch?v=jK2Nkd5IuuI