• Accueil
  • Manuels et thèses
    • La protection des droits fondamentaux en France, 2ème édition
    • Droit administratif français, 6ème édition
    • Contentieux administratif, 3ème édition
    • Science politique, 2ème édition
    • Droit public allemand
    • Le principe de séparation des pouvoirs en droit allemand
  • Chroniques
    • Droit administratif français et comparé
    • Droit de l’Union
    • Droit public économique et contrats publics
    • Droit des libertés
    • Matière pénale
    • Responsabilité médicale
    • Droit des affaires
    • Droit constitutionnel
    • Contentieux administratif
    • Droit civil
    • Informatique juridique
    • Droit et culture populaire
    • Droit public financier
  • Etudes et documents
    • Revues archivées
      • Bulletin juridique des collectivités locales
      • Droit 21
      • Jurisprudence Clef
      • Scientia Juris
    • Colloques
      • 5 mai 2021 : L’UE et ses Etats membres, entre identité et souveraineté
      • 17-18 octobre 2019 : La révision des lois bioéthiques
      • 12 avril 2019 : L’actualité des thèses en droit public comparé
      • 31 janvier 2019 : Autonomie locale et QPC
      • 12 et 13 avril 2018: Les algorithmes publics
      • 30 mars 2018 : L’open data, une évolution juridique ?
      • 8 février 2018 : La nouvelle doctrine du contrôle de proportionnalité : conférence-débat
      • 15 septembre 2017 : La réforme
      • 3 avril 2015 : La guerre des juges aura-t-elle lieu ?
      • 30 octobre 2014 : La dignité de la personne humaine : conférence-débat
      • 27 juin 2014 : Le crowdfunding
      • 11 octobre 2013 : La coopération transfrontalière
    • Rééditions
      • Léon Duguit
        • Les transformations du droit public
        • Souveraineté et liberté
      • Maurice Hauriou : note d’arrêts
      • Édouard Laferrière
      • Otto Mayer
  • Twitter

Revue générale du droit

  • Qu’est-ce que la RGD ?
    • Direction de la revue
    • Mentions légales
    • Contacts
  • Soumettre une publication
You are here: Home / Agenda / 15 mars 2018: L’instruction dans le procès administratif

15 mars 2018: L’instruction dans le procès administratif

Journée d'études organisée par l'Institut de Recherches sur l'Évolution de la Nation Et de l'État (IRENEE)

..
Citer :

Revue générale du droit, ' 15 mars 2018: L’instruction dans le procès administratif, Journée d'études organisée par l'Institut de Recherches sur l'Évolution de la Nation Et de l'État (IRENEE) ' : Revue générale du droit on line, 2018, numéro 29362 (www.revuegeneraledudroit.eu/?p=29362)


Imprimer




...

Le 15 mars 2018 une journée d’études, consacrée au thème: “L’instruction dans le procès administratif”, est organisée par l’Institut de Recherches sur l’Évolution de la Nation Et de l’État (IRENEE) sous la direction de Pascal CAILLE (Maître de conférences-HDR de droit public). La journée d’études aura lieu à l’Amphi 1, Faculté de droit de Metz, Ile du Saulcy.

Programme et inscription (gratuite et obligatoire) sur irenee.univ-lorraine.fr. Journée validée au titre de la formation continue des avocats.

Présentation: Parce qu’elle constitue la période au cours de laquelle se déploient les argumentations des parties et durant laquelle le juge est susceptible d’ordonner les mesures utiles à la manifestation de la vérité, l’importance de l’instruction dans le procès administratif n’est plus à démontrer. Il serait cependant hâtif de considérer que ce sujet est épuisé.

D’une part, si la procédure est effectivement contradictoire, il est douteux qu’elle soit aussi inquisitoire qu’on le prétend. Si elle est réputée écrite, il n’est pas certain que cet héritage de la justice retenue réponde pleinement aux enjeux du procès administratif moderne. La présentation qui en est traditionnellement donnée ne rend donc que partiellement compte de la réalité de l’instruction dans le procès administratif.

D’autre part, la recherche d’efficacité à laquelle se livre la juridiction administrative, sur fond de réduction des délais moyens de jugement des affaires, a conduit à un accroissement et une diversification des outils mis entre les mains du juge chargé de l’instruction sur lesquels il convient de revenir.

Cette journée d’études a ainsi pour ambition de dresser un état des lieux et s’interroger sur les perspectives d’évolution de l’instruction dans le procès administratif.

 

Partager :

  • Twitter
  • Facebook

About Revue générale du droit

Revue générale du droit

Rechercher dans le site

Dernières publications

  • Conclusion sur “CE 5 mars 1897, 1er arrêt Verdier et Compagnie française de Kong c. Ministre des colonies, 2e arrêt Société commerciale, industrielle et agricole du Haut Ogooué (Daumas et Compagnie des héritiers Daumas) c. Ministre des colonies” 03/08/2022
  • Conclusion sur “CE 13 mars 1896, Ville de Paris c. Ministre de la guerre” 20/07/2022
  • Conclusion sur “CE 17 janv. 1896, Fidon et fils” 06/07/2022
  • Conclusion sur “CE 21 juin 1895, Sieur Cames” 25/05/2022
  • Conclusion sur “CE 9 févr. 1894, Sieur Brocks” 11/05/2022
  • Conclusion sur “CE 12 janv. 1894, Héritiers Dufourcq” 27/04/2022
  • Conclusion sur “CE 17 nov. 1893, Commune de Quillebœuf” 13/04/2022
  • Conclusion sur “TC 8 juillet 1893, Bastide frères c. Falgayrolles et autres” 31/03/2022
  • La protection des droits fondamentaux en France, 2ème édition 28/03/2022
  • Conclusion sur “CE 17 mars 1893, Compagnie du Nord et de l’Est et autres c. Ministre de la Guerre” 17/03/2022

Revue générale du droit est un site de la Chaire de droit public français de l’Université de la Sarre


Recherche dans le site

Contacts

Copyright · Revue générale du droit 2012-2014· ISSN 2195-3732 Log in

»
«