Le 15 et le 16 mai 2014, l'Institut Maurice Hauriou organisera un colloque sur le thème "Les directives "Marchés publics" et "Concessions" 2014". Les marchés publics représentent environ 18% du PIB de l’Union européenne et constituent à ce titre un levier important de l’économie. Dans cette perspective, la Commission avait annoncé une réforme d’ensemble du droit de la … [Read more...]

Le droit de la concurrence constitue une des sources du droit de la culture dont l’influence n’a cessé de croître ces dernières décennies. Il est une composante incontournable des politiques publiques menées dans les domaines de l’audiovisuel, de l’édition, du cinéma, etc., ainsi que dans la gestion des services publics culturels (musées, théâtres, festivals, … [Read more...]

L’Association Clermontoise des Doctorants en Droit, en partenariat avec le Centre de recherche Michel-de-l’Hospital, le Conseil général du Puy-de-Dôme, la Région Auvergne et le Crédit Agricole, organise son deuxième colloque le 16 avril 2014. Le thème "Droit et environnement" retenu cette année nous amènera à dresser un bilan des avancées environnementales à différentes … [Read more...]

Le 31 mars 2014, le Centre de Recherches Droits et Perspectives du droit (ERDP-CRDP) de la Faculté des Sciences Juridiques, Politiques et Sociales de l'Université de Lille 2 organisera un colloque sur le sujet "La primauté du droit de l'Union Européenne - Intégration et valorisation du principe 50 ans après l'arrêt "COSTA c/ENEL". Le lieu de la manifestation sera tant la … [Read more...]

Le Centre de Droit Public comparé (CDPC) de l'Université Panthéon-Assas organise, le 6 mars prochain, sa quatrième conférence-débat d’un cycle sur le thème "Valeurs du droit public". Elle aura lieu au Centre Panthéon, salle des conseils, de 14h à 17h. Le thème retenu est « le principe de transparence dans les procédures administratives ».   Le programme sera le … [Read more...]

Le Centre de Recherches en Droit Administratif de l'Université Panthéon-Assas, avec l'assistance de l'Institut Cujas, organisera une demi-journée d'études consacrée à Louis-Antoine MACAREL (1790-1851) à l'Université Panthéon-Assas (Paris II). [gview file="https://www.revuegeneraledudroit.eu/wp-content/uploads/2013/12/20131220_macarel.pdf"] … [Read more...]

Le 20 décembre 2013, l'Université de Perpignan Via Domitia (UPVD) organisera le colloque "Qualité et santé : vers un nouvel ordre public sanitaire" sous la direction scientifique de Katia Lucas et Peggy Ducoulombier. Il aura lieu dans l'Amphithéatre 5. L'entrée sera gratuite et l'inscription s'effectue auprès du secrétariat du CDED: Mme Patricia Bouloudnine Tél.: 33 (0)4 … [Read more...]

La Faculté de Droit et Science Politique de l'Université Nice Sophia Antipolis organisera le 11 décembre 2013 un colloque sur "Les 60 ans des tribunaux administratifs". L'inscription doit s'effectuer jusqu'au  5 décembre 2013. 4 heures seront prises en compte pour la Formation Professionnel Continue des Avocats. [gview … [Read more...]

Le 9 décembre, le Comité d'histoire du Conseil d'Etat et de la juridiction administrative organisera, dans le cadre des Conférences Vincent WRIGHT une conférence sur "La classification des fonctions administratives : la métamorphose des concepts juridiques" dans la Salle de l'Assemblée générale à Paris. Un rôle particulier jouera Etienne PICARD, Professeur à l'Université Paris … [Read more...]

Le 25 novembre, le Centre de recherche Léon Duguit organisera un colloque à l'Université d'Evry-Val-d'Essonne, en partenariat avec l'Association Française de Droit Constitutionnel et la Société Française pour le Droit International, intitulé "Identité constitutionnelle de la France et protection internationale des droits de l'homme" [gview … [Read more...]

Le 22 novembre 2013, la Faculté de Droit et des Sciences Politiques de l'Université de Nantes organisera son colloque "L'avenir de l'Union Européenne : la voie fédérative". Il fait partie d'une petite série sur le thème "L'Union Européenne, Fédération plurinationale" dont le premier évènement avait lieu le 12 avril 2013 à Nancy. Le colloque du 22 novembre 2013 aura lieu de … [Read more...]

Le 21 et 22 novembre 2013, le Centre de droit de la famille (Université de Lyon 3), en association avec le CREDIP (Université de Lyon 3) et le GDR ELSJ (CNRS), organisera un colloque sur le thème "Vers un statut européen de la famille? - Libre circulation des familles dans l'Union européenne et interactions entre droit national, international et européen". Le lieu de la … [Read more...]

La prochaine journée d’études de la Société française pour le droit international (SFDI), organisée par le Centre de droit international de Nanterre (CEDIN), portera sur le thème : « Actualités des réserves aux traités« . Elle aura lieu le 15 novembre 2013 à l’Université Paris Ouest Nanterre La Défense.[gview … [Read more...]

Le 3 octobre, la Faculté de droit et de science politique de l'Université de Picardie-Jules Verne organisera un colloque portant sur le thème "Collectivités territoriales : éclairages autour de quelques questions". Le colloque aura lieu à Amiens à la Faculté de droit et de science politique.[gview … [Read more...]

Le Centre d’études et recherches internationales et communautaires de l'Université Aix-Marseille et le Centre d’études en droit économique de l'Université Laval acceuilleront le 26 septembre 2013, à Aix-en-Provence, des nombreux intervenants pour une journée consacrée au thème: "Le principe des responsabilités communes mais différenciées en droit international de … [Read more...]

L'Université de Franche-Comté acceuillera, les jeudi 11 et vendredi 12 juillet 2013, à Besancon, des nombreux intervenants pour deux journées consacrées au thème: "Les trente ans du titre premier du statut général des fonctionnaires : et après ?". … [Read more...]

Science Po Paris accueillera les vendredi 28 et samedi 29 juin 2013 des nombreux intervenants pour deux journées consacrées au thème: "Droit & Psychanalyse ". … [Read more...]