Témoignage d’expert : Fabrice Dujarrier
Dans le cadre de mes missions d’accompagnement des entreprises, au sein du Cerfrance...
Fabrice DujarrierJan 15, 2025
Droit français
Développement de l‘agrivoltaïsme : entre espoirs et désillusions
D’emblée, il convient de préciser que la présente contribution n‘a pas vocation à traiter des...
Témoignage d’expert : Jérôme Dutertre
Mon activité professionnelle m’a conduit à intervenir au sein de l’Université du Maine, dans le...
Quelle pertinence du recours aux quotas carbone ?
Deux types de dispositifs coexistent pour tenter de réduire les émissions de gaz à effet de serre...
Introduction : Actes du colloque du 5 avril 2024 sur le rôle de la fiscalité dans la transition agro-environnementale et la stratégie bas-carbone
Le 4ème colloque annuel sur les finances publiques, organisé avec le soutien de la Chaire Droit...
Droit français, Droit public, Chronique de droit public financier, Finances publiques, Chroniques, moysan
Chronique de droit public financier : Etat des finances publiques au 2nd semestre universitaire 2023-2024
Pour 2024, le taux de prélèvement obligatoire devrait s’établir à 44,1 du PIB [01], la dette...
Le « dialogue des juges » mais pas la convergence des jurisprudences : l’impossible transposition du délai Czabaj devant le juge judiciaire
Résumé : Si, au sens littéral, « le dialogue des juges désigne toutes les situations concrètes,...
Le contrôle des actes parlementaires par le Conseil d’Etat : du déni de justice à la confusion jurisprudentielle
L’activité la plus importante d’un Parlement est, sur le plan de la production normative, le vote...
Droit français, Droit public, Chronique de droit public financier, Finances publiques, Chroniques, moysan
Chronique de droit public financier : actualité du premier semestre universitaire 2023-2024
Dans un premier mouvement, l’actualité financière publique de la rentrée universitaire 2023 ne...
Compte-rendu des décisions de la HATVP portant sur la mobilité des responsables publics
Cette nouvelle chronique continue l’étude entamée ailleurs sur les décisions de mobilités...
Contrôle des algorithmes et droit du contentieux administratif français
Pour s’en tenir à la définition administrative la plus générale, un algorithme constitue...
Actes du colloque sur « La gouvernance financière publique après 2022 : rupture ou continuité ? », Université du Mans, faculté de droit de Laval.
Colloque annuel lavallois sur les finances publiques Vendredi 11 mars 2022 L’année 2022...
Propos conclusifs : Sortie de crise financière et enjeux écologiques
Les riches interventions de ce deuxième colloque annuel lavallois sur les finances publiques [01],...
Contribution de F. Bercault
Avant toute chose, au lendemain de cette crise sanitaire, il m’apparait important de...
La gouvernance financière du « monde d’après »
« Comment peut-on assainir les finances publiques françaises, relancer la croissance et...
