Revue générale du droit

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Jubilé des 60 ans du Centre juridique franco-allemand

Les 15 et 16 octobre 2015 le Centre juridique franco-allemand organise le Jubilé de ses 60 ans. Le Jubilé se compose de deux séries d'événements. Les jeudi 15 octobre après-midi et vendredi 16 octobre au matin trois demi journées de colloques seront consacrées à 60 ans d'influences juridiques réciproques des droits français et allemand. Le vendredi 16 octobre après-midi une … [Read more...]

26 juin 2015 – Pratique des affaires et règles juridiques : influences, limites

État des lieux en Europe : Allemagne, Belgique, France et Luxembourg

Dès l’apparition des premiers échanges, les commerçants ont eu à cœur de développer des règles spécifiques. Qu’il s’agisse de la loi rhodienne du jet à la mer, du prêt à la grosse aventure ou encore de la lettre de change, les pratiques commerciales ont su faire apparaître de nouvelles figures juridiques. Adaptées aux besoins du marché, les règles commerciales se caractérisent … [Read more...]

Forum international sur la Constitution et les institutions politiques

Avec le soutien du Centre universitaire rouennais d’études juridiques (CUREJ), de l’Université de Rouen, des collectivités territoriales rouennaises et normandes, le Forum international sur la Constitution et les institutions politiques (FORINCIP) va bientôt voir le jour. Comme son nom l’indique, il s’agit d’un moment de rencontre et de discussion sur les institutions. Il a … [Read more...]

29 et 30 mai 2015 – Critique sociale et critique sociologique du droit en Europe et aux États-Unis : Le ‘moment 1900’

Université Panthéon-Assas Paris II

Le 29 et 30 mai 2015 le Centre de Droit Public Comparé (CDPC) de l'Université Panthéon-Assas (Paris II) tiendra son deuxième colloque annuel international sur le thème : « Critique sociale et critique sociologique du droit en Europe et aux États-Unis : Le ‘moment 1900’ ». Il aura lieu au Centre Panthéon en salle des Conseils (Esc. M. 2ème étage). « Autour de 1900, la … [Read more...]

9 avril 2015 : La justice du XXIème siècle en marche – L’acte de procédure d’avocats

1ère Chambre de la cour d’appel de Paris

Le 9 avril 2015 aura lieu, à la cour d'appel de Paris, une conférence-débat sur la justice du XXIème siècle organisée par la cour d'appel de Paris, l'association Droit et Procédure et l'Axe Justice et Procès du centre de droit pénal et de criminologie de l'Université Paris Ouest Nanterre La Défense. Téléchargez le programme en utilisant le lien PDF ci-dessus. … [Read more...]

3 avril 2015 – Les 24 heures du droit

Chansons & Costumes "à la mode" juridique & française

Le 3 avril 2015, le laboratoire Themis-Um (Université du Maine), l'Institut Maurice Hauriou (Université Toulouse 1) et le Collectif l'Unité du Droit organisent, sous la responsabilité scientifique des professeurs Mathieu Touzeil-Divina et Hélène Hoepffner, les 24 heures du droit qui auront lieu au Mans. L'édition de cette année est placée sous le haut patronage de M. le … [Read more...]

26 mars 2015 – 4ème Journée de la jeune recherche en Droit constitutionnel

Faculté de droit- Université Paris-Est Créteil

Le 26 mars 2015 aura lieu à l'Université de Paris-Est Créteil la 4ème Journée de la jeune recherche en Droit constitutionnel organisée par la Commission de la jeune recherche constitutionnelle (CJRC) de l'Association française de droit constitutionnel à l'Université Paris Est-Créteil. A l'issue de cette journée, le prix de la meilleure contribution sera remis à l'un des … [Read more...]

29 mai 2015 : Les 30 ans de la loi Badinter – Bilan et perspectives

Faculté de Droit, Economie et Administration de METZ

Le 29 mai 2015 aura lieu à la Faculté de Droit, Economie et Administration de l'Université de Metz un colloque sur le bilan et les perspectives de la loi Badinter à l'occasion de ses 30 ans. Pour plus d'informations, téléchargez le programme en utilisant le lien PDF ci-dessus. … [Read more...]

20 mars 2015 : Le raisonnable en droit administratif

Université de Toulouse Capitole

Si le terme de raisonnable est peu usité de manière expresse par le droit positif, l’idée de raisonnable semble sous-jacente à l’action de l’administration mais aussi au procès, à la décision du juge administratif. Ce colloque aura pour objet de le démontrer. Par-là il permettra de s’interroger sur le sens et l’unité éventuelle que peut revêtir le raisonnable. Au-delà des … [Read more...]

6 mars 2015 – 5 ans de QPC : Une révolution inachevée ?

Faculté de droit et science politique de l'Université de Montpellier - Amphithéâtre C, bâtiment 1

Le 6 mars 2015 aura lieu à l'Université de Montpellier un colloque sur l'évolution de la Question prioritaire de constitutionnalité depuis son entrée en vigueur il y a cinq ans, son influence sur les branches du droit et ses perspectives. Téléchargez le programme en utilisant le lien PDF ci-dessus. … [Read more...]

23 et 24 janvier 2015 – Conference : Access to Material and Immaterial Goods

The Relationship between Intellectual Property and its Physical Embodiment

Les 23 et 24 janvier 2015 aura lieu à l'Université de Lucerne une conférence sur l'accès aux biens matériels et immatériels et notamment sur la relation entre la propriété intellectuelle et son support physique. Pour plus d'information, téléchargez le programme en utilisant le lien PDF ci-dessus. … [Read more...]

12 décembre 2014 – L’objectivation du contentieux des droits et libertés fondamentaux : du juge des droits au juge du Droit ?

Amphithéâtre C, bâtiment 1 - Université Montpellier I

Le 12 décembre 2014 le Centre d'Etudes et de Recherches Comparatives Constitutionnelles et Politiques (CERCOP) organisera un colloque sur l'objectivation du contentieux des droits et libertés fondamentaux à l'Université Montpellier I. Téléchargez le programme en utilisant le lien PDF ci-dessus. … [Read more...]

Recherches Familiales 2015 – Appel à contributions « Famille et migration »

Date limite de réception des contributions : 15 mai 2015

Le dossier du numéro 13 de Recherches Familiales, à paraître en janvier 2016, est consacré au thème « Famille et migration ». La migration comme pratique La pratique de la migration peut être analysée sous divers aspects. Tout d’abord, l’observation peut porter sur le mouvement de migration. Il prend alors plusieurs formes : dans le cadre des migrations internationales et en … [Read more...]

3 et 4 décembre 2014 : Le droit au bonheur

Université de Limoges - Amphi 400 C

Les 3 et 4 décembre 2014, le Réseau Européen de Recherche en Droits de l'Homme (RERDH) organisera, à la Faculté de droit et des sciences économiques de Limoges (amphi 400 C), un colloque sur "Le droit au bonheur". Entrée libre. Téléchargez le programme en utilisant le lien PDF ci-dessus. … [Read more...]

Prix de thèse BIJUS 2014

Le prix de thèse BIJUS du Centre juridique franco-allemand de l’Université de la Sarre a pour objet de récompenser une thèse de droit rédigée en langue française portant sur le droit allemand ou sur une comparaison avec le droit allemand. NB : Il n’existe aucune condition de nationalité du candidat ou de l’Université auprès de laquelle la thèse a été soutenue. La seconde … [Read more...]

La folie entre administration et justice. L’institution psychiatrique au prisme du droit

Colloque les 16 et 17 octobre 2014, sous l’égide du CERSA, dans la Salle des conseils de l’Université Paris 2 (12 place du Panthéon, 75005 Paris).

Une étude des institutions politiques et administratives inclut nécessairement celle de l'institution psychiatrique. La psychiatrie détient en effet une dimension sociale incontestable. Les troubles du comportement autant que la désocialisation peuvent perturber une certaine conception de l’ordre public ; ils sont d'ailleurs au nombre des arguments avancés pour solliciter une … [Read more...]

Revue générale du droit est un site de la Chaire de droit public français de l’Université de la Sarre