Le 15 mars 2018 une journée d'études, consacrée au thème: "L'instruction dans le procès administratif", est organisée par l'Institut de Recherches sur l'Évolution de la Nation Et de l'État (IRENEE) sous la direction de Pascal CAILLE (Maître de conférences-HDR de droit public). La journée d’études aura lieu à l’Amphi 1, Faculté de droit de Metz, Ile du Saulcy. Programme et … [Read more...]

Les 16 et 17 mars prochains, respectivement au Conseil d'État et à l'I.N.H.A., se tiendra un colloque intitulé "Droit public et patrimoine - le rôle du Conseil d'État". Ce colloque a pour objet d’interroger, à partir de la collecte et de l’exploitation des archives du Conseil d’État, sous une double perspective historique et juridique, la contribution du Conseil d’État dans … [Read more...]

Le 15 mars 2018 la Cour administrative d'appel de Paris et la Cour d'appel de Paris organisent un colloque sur le thème "Procédures et méthodes de travail : regards croisés du juge judiciaire et du juge administratif". Téléchargez le programme en utilisant le lien PDF ci-dessus. Inscriptions: pour les magistrats de l’ordre … [Read more...]

Le 2 février 2018 de 8h30 à 12h30, le SERDEAUT accueillera des nombreux intervenants pour une conférence consacrée au thème: “Les collectivités publiques et l'exception de la quasi régie". La conférence sera présidée par Mme le Professeur Sophie Nicinski et y participeront M. Frédéric Salat-Barroux et Mme Maria Kabanova, avocats au barreau de Paris. Lieu: Salle 1, 12 place du … [Read more...]

L'Université de Picardie - Jules Verne et le Tribunal administratif d'Amiens organiseront le mercredi 24 janvier 2018 un colloque sur le Cinquantième anniversaire du Tribunal administratif d'Amiens. Organisation : Bertrand-Léo Combrade, Lucie Delabie et Didier Mésognon (Président du Tribunal Administratif d’Amiens) Contact pour les inscriptions : … [Read more...]

Le troisième Forum international sur la constitution et les institutions politiques (ForInCIP), qui se tiendra le 14, 15 et 16 septembre 2017 à la Faculté de droit de l'Université Lille II, est consacré au thème: "L'initiative de la loi". Participation gratuite mais inscription obligatoire (nombre de places limité), avant le 6 septembre 2017, à l'aide du bulletin joint ou … [Read more...]

Le 27 avril 2017, l'Université Panthéon-Assas (Paris 2) accueillera des nombreux intervenants pour un colloque consacré au thème: "Le renouveau du service public hospitalier?". Lieu: Université Panthéon-Assas (Paris 2) Salle des Conseils 12, place du Panthéon 75005 Paris Inscription obligatoire - Contact : florence.nuk@cnrs.fr Téléchargez le programme en utilisant le lien … [Read more...]

Le 11 mai 2017 une journée d'études, consacrée au thème: "Les services départementaux d'incendie et de secours. Entre sécurité intérieure et réforme territoriale", est organisée par l'Institut de Recherches sur l'Évolution de la Nation ET de l'État (IRENEE) sous la direction du Professeur Olivier Renaudie. La journée d'études aura lieu à l'Amphithéâtre AR06, Campus … [Read more...]

Le 17 et 18 novembre un colloque, consacré au thème: "La gestation pour autrui: Resituer la France dans le monde- Représentations, encadrements et pratiques", est organisé par l'Institut National d’Études Démographiques (INED), École de Hautes Études en Sciences sociales (EHESS), Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne, Université Paris 2 Panthéon-Assas et le Muséum National … [Read more...]

Du 1er au 3 décembre la Faculté de Droit de l'Université Savoie Mont Blanc accueillera des nombreux intervenants pour un séminaire consacré au thème: "Des spécificités de l'indemnisation du dommage corporel". Téléchargez le programme en utilisant le lien PDF ci-dessus. Thème: La réparation du dommage corporel peut apparaître formellement comme une branche de droit dénuée … [Read more...]

La faculté de Droit, Economie et Administration de Metz, accueillera le vendredi 16 septembre 2016 de 9h à 12h30 et de 14h à 16h30 à l'Amphithéâtre Le Moigne, des nombreux intervenants pour une journée de formation consacrée au thème: "La réforme du droit des contrats: Quels enjeux pratiques?" L'inscription est obligatoire: Pour les enseignants-chercheurs et les … [Read more...]

La faculté de droit de l’Université d’Avignon en association avec le Théâtre du Chêne Noir (Campus Hannah Arendt – Site Sainte Marthe – Salle 2E07) accueillera le vendredi 07 octobre 2016  de 9h30 à 17h00 des nombreux intervenants pour un colloque consacré au thème: “L'éphémère, objet de droit”. Téléchargez le programme en utilisant le lien PDF ci-dessus. … [Read more...]

L'Université Toulouse 1 Capitole accueillera le jeudi 31 mars et le vendredi 1er avril 2016, sous la direction scientifique de S. Mouton et C. Paulin, des nombreux intervenants pour un colloque consacré au thème: "Droit des transports et principes fondamentaux". Téléchargez le programme en utilisant le lien PDF ci-dessus. Informations pratiques: Date limite d'inscription: Le … [Read more...]

Sous la direction scientifique de Sébastien Kott, l'Université Paris Ouest Nanterre La Défense accueillera, le lundi 25 et le mardi 26 janvier 2016, des nombreux intervenants pour un colloque consacré aux interactions entre le droit et la comptabilité publics. Lieu: Ministère des Finances, 139 rue de Bercy, 75012 Paris Téléchargez le programme en utilisant le lien PDF … [Read more...]

Sous la coordination scientifique de S. Ferrari et S. Hourson, le Centre Maurice Hauriou pour la recherche en droit public de l'Université Paris Descartes accueillera, le lundi 19 octobre 2015, des nombreux intervenants pour un colloque consacré au thème: "La loyauté en droit public". Téléchargez le programme en utilisant le lien PDF ci-dessus. … [Read more...]

La faculté de droit de l’Université d’Avignon et des Pays de Vaucluse (Campus Hannah Arendt – Site Sainte Marthe – Amphithéâtre 2E08) accueillera le vendredi 09 octobre 2015  de 9h00 à 17h30 des nombreux intervenants pour un colloque consacré au thème: “Droit et généalogie”. Téléchargez le programme en utilisant le lien PDF ci-dessus. Présentation du thème: Plusieurs … [Read more...]