TREIZIEME LEÇON - L’organisation de l’État moderne et la liberté de l’individu. MESDAMES, MESSIEURS, Le moment est venu de tirer les conclusions de tout ce qui a été dit dans ces leçons. Dès notre première réunion, je disais qu’à la fin du XVIII siècle, à peu près au même moment, avait été formulées aux États-Unis et en France deux grandes idées, l’une au point de vue … [Read more...]
Souveraineté et liberté – Douzième leçon
La liberté d'association et le syndicalisme.
DOUZIÈME LEÇON - La liberté d’association et le syndicalisme. MESDAMES, MESSIEURS, Quelle que soit la notion qu’on se forme de la liberté, qu’avec la doctrine individualiste on y voie le droit naturel et imprescriptible de l’homme d’exercer sans entrave son activité physique, intellectuelle et morale, qu’avec la doctrine solidariste on y voie le devoir pour l’homme vivant en … [Read more...]
Souveraineté et liberté – Onzième leçon
Les principales conséquences de la conception solidariste de la liberté.
ONZIEME LEÇON - Les principales conséquences de la conception solidariste de la liberté. MESDAMES, MESSIEURS, Dans notre réunion de mardi dernier, j’ai essayé de montrer comment la conception solidariste de la liberté s’oppose à la conception individualiste, comment l’homme a des devoirs avant d’avoir des droits, le devoir de développer son activité physique, intellectuelle … [Read more...]
Souveraineté et liberté – Dixième leçon
La conception solidariste de la liberté.
DIXIÈME LEÇON - La conception solidariste de la liberté. MESDAMES, MESSIEURS, Mardi dernier, j’ai dit et j’ai tenté d’expliquer pourquoi la conception individualiste de la liberté ne pouvait pas se maintenir et devait disparaître, comment elle est progressivement remplacée par la conception solidariste. J’ai ajouté que, si la transformation n’est pas encore complète, … [Read more...]
Souveraineté et liberté – Neuvième leçon
La souveraineté nationale à l’intérieur. La liberté de l’individu.
NEUVIÈME LEÇON - La souveraineté nationale à l’intérieur. La liberté de l’individu. MESDAMES, MESSIEURS, Quand la souveraineté de l’État s’exerce à l’intérieur, elle se rencontre avec la liberté de l’individu. Dans la première leçon que j’ai eu l’honneur de faire, je disais qu’à la fin du XVIIIe siècle, à peu près au même moment, en France et en Amérique, on avait proclamé à … [Read more...]
Souveraineté et liberté – Huitième leçon
La Ligue des Nations.
HUITIÈME LEÇON - La Ligue des Nations. MESDAMES, MESSIEURS, Dans notre dernière réunion, j’ai posé le problème que soulève la souveraineté nationale dans les rapports internationaux. Nous avons vu que, malgré tous leurs efforts, les jurisconsultes les plus éminents de la France et de l’Allemagne ont été impuissants à établir le droit international sur un fondement vraiment … [Read more...]
Souveraineté et liberté – Septième leçon
La souveraineté nationale dans les relations extérieures.
SEPTIEME LEÇON - La souveraineté nationale dans les relations extérieures. MESDAMES, MESSIEURS, Dans les leçons précédentes, j’ai essayé de montrer comment s’était élaborée la conception de l’État moderne, fondée sur l’idée de souveraineté nationale. Nous avons déterminé ce que c’était qu’une nation, ce que c’était que la souveraineté et nous sommes arrivés à cette définition … [Read more...]
Souveraineté et liberté – Sixième leçon
La nation titulaire originaire de la souveraineté.
SIXIÈME LEÇON - La nation titulaire originaire de la souveraineté. MESDAMES, MESSIEURS, J’ai essayé de montrer dans notre dernier entretien, que, d’après la doctrine de 1789, la souveraineté est une volonté, mais une volonté qui a ce caractère propre, et propre à elle seule, de ne jamais se déterminer que par elle-même, une volonté qui a la compétence de sa compétence, qui … [Read more...]
Souveraineté et liberté – Cinquième leçon
Qu’est-ce que la souveraineté ?
CINQUIÈME LEÇON - Qu’est-ce que la souveraineté ? MESDAMES, MESSIEURS, Sachant ce que c’est qu’une nation (ce que nous avons essayé de déterminer dans les précédentes réunions), il nous reste, pour savoir ce qu’est la souveraineté nationale, à déterminer ce que c’est que la souveraineté. Tel sera l’objet de la leçon d’aujourd’hui. La question n’est pas facile. Depuis plus de … [Read more...]
Souveraineté et liberté – Quatrième leçon
La nation française et la nation allemande.
QUATRIÈME LEÇON - La nation française et la nation allemande. MESDAMES, MESSIEURS, Dans la première leçon que j’ai eu l’honneur de faire dans cette Université, je disais que ce qui caractérise l’évolution de la notion de souveraineté nationale, c’est que la conception de l’État-nation se substitue à celle de l’État-puissance et que, au moment où la guerre des nations a … [Read more...]
Souveraineté et liberté – Troisième leçon
Quels groupements sociaux sont aujourd’hui des nations ?
TROISIÈME LEÇON - Quels groupements sociaux sont aujourd’hui des nations ? MESDAMES, MESSIEURS, Je terminais la dernière leçon en disant que ce qui fait une nation, c’est la conscience existant au même moment chez tous les individus d’un même groupement social qu’il y a une intime et profonde interdépendance entre le territoire et la population qui l’habite et que, seulement … [Read more...]
Souveraineté et liberté – Deuxième leçon
Qu'est-ce qu'une nation ?
DEUXIÈME LEÇON - Qu'est-ce qu'une nation ? MESDAMES, MESSIEURS, Dans notre précédent entretien, nous avons vu comment la première question qui se présente à nous est celle de savoir ce que c'est qu'une nation. Question extrêmement complexe, question qu'il faut bien résoudre cependant, si nous voulons comprendre les grands problèmes sociaux et politiques qui se posent … [Read more...]
Souveraineté et liberté – Avertissement et Première leçon
Leçons faites à l'Université Columbia 1920-1921
AVERTISSEMENT Sur l'aimable insistance de mes éditeurs et avec l'autorisation bienveillante de M. le Président Butler, je publie en français, en même temps qu'elles paraissent en anglais à New-York, ces leçons faites à l'Université Columbia (New-York), pendant les mois de décembre 1920, de janvier et de février 1921. Le lecteur français voudra bien ne pas oublier qu'elles … [Read more...]
Les transformations du droit public – Conclusion
Dans l’introduction de ce livre nous disions que le droit public et le droit privé suivent une évolution parallèle et similaire. La démonstration n’est-elle pas faite ? En droit privé l’autonomie de la volonté humaine disparaît ; la volonté de l’individu ne peut plus par elle seule créer un effet de droit. En droit public on ne croit plus qu’il existe derrière les individus qui … [Read more...]
Les transformations du droit public – Chapitre 7
La responsabilité
L’État est-il responsable des actes faits en son nom ? Le seul fait de poser la question révèle une transformation profonde dans le droit public. On aurait singulièrement étonné les hommes de la Révolution si l’on avait formulé devant eux pareille question. Ni dans les Déclarations des droits, ni dans les constitutions, ni dans les lois de l’époque révolutionnaire on ne trouve … [Read more...]
Les transformations du droit public – Chapitre 6
Le contentieux administratif
Le contentieux administratif français, dont on a déterminé au chapitre précédent le caractère essentiel et la portée générale, est cependant d’une nature plus complexe qu’on ne pourrait le croire si l’on s’en tenait à ce qui a été dit jusqu'à présent. Il a d’ailleurs suivi une évolution et reçu une transformation dont il n’est pas inutile de décrire l’aspect général pour … [Read more...]
Les transformations du droit public – Chapitre 5
L'acte administratif
Une évolution parallèle et semblable à celle que nous venons d’esquisser pour la loi se produit en ce qui concerne l’acte administratif et nous révèle la même transformation dans le droit public. Le système impérialiste attribuait à l’acte administratif un caractère unique et essentiel : il était une manifestation de l’autorité. Sans doute il se distinguait de la loi au point … [Read more...]
Les transformations du droit public – Chapitre 4
Les lois particulières
A d’autres points de vue encore la loi nous apparaît bien nettement comme n’étant plus, ne pouvant plus être le commandement de la volonté souveraine de l’État. Nous allons toucher à ce qui nous parait constituer la transformation la plus profonde qui s’accomplit dans les sociétés modernes. Le droit public impérialiste formait une construction logique dont on ne saurait … [Read more...]
Les transformations du droit public – Chapitre 3
La loi
Dans le système de droit public fondé sur la notion de souveraineté, tout le monde s’accordait à reconnaitre que la loi était la manifestation par excellence de la souveraineté. Rousseau le dit à plusieurs reprises. La loi est par définition l’expression de la volonté générale se manifestant sur un objet d’ordre général ; et c’est parce qu’elle réunit « l’universalité de la … [Read more...]
Les transformations du droit public – Chapitre 2
Le Service Public
La notion de service public remplace le concept de souveraineté comme fondement du droit public. Assurément cette notion n’est pas nouvelle. Du jour même où sous l’action de causes très diverses, dont l’étude n’est point à faire ici, s’est formée la distinction entre gouvernants et gouvernés, la notion de service public est née dans l’esprit des hommes. En effet, dès ce moment … [Read more...]
