N'y a-t-il pas de relation plus harmonieuse que celle de l'Histoire avec le Droit ? Depuis que j'ai commencé mes études au Centre Juridique Franco-Allemand de Sarrebrück, parcours en partenariat avec l'Université de Lorraine de Metz, je réponds sans hésitation que non !

Passionné par ces deux matières, j'y ai encore ajouté celle de la langue allemande laquelle m'a permis de découvrir une autre culture qui, contrairement à certaines apparences, renferme plus de différences que de similitudes avec la nôtre ; ce qui donne à cette expérience un attrait supplémentaire.

Après une licence en droit privé, j'ai décidé de poursuivre un parcours de droit public à l'Université de Paris II.

Un magistrat près la Cour d'appel de Metz m'a dit un jour qu'après trois années passées à étudier le droit, on en fait toute sa vie. C'est bien mon intention mais si cela doit remplir les quelques pages que je vais consacrer à mon passage dans ce monde, je choisirai l'Histoire comme trame de fond.

J'espère que vous prendrez autant de plaisir à lire les articles publiés sur cette page que j'en ai pris pour les écrire et je me permets de remercier grandement les administrateurs de cette revue internet pour la confiance dont ils m'honorent en me pemettant de paratger mes centre d'intérêts.

MB

Le 17 juillet 1791, estocade au Champ-de-Mars




« Citoyens, vouliez-vous une révolution sans révolution ? » Maximilien de Robespierre, le 5 novembre 1792 à la Convention nationale C’est un coup rude et soudain qui fut porté en plein cœur du peuple français réuni le 17 juillet 1791 au Champ-de-Mars pour signer sur l’autel de la Patrie une pétition républicaine. Voilà deux ans […]


Doctrine:


Le 14 juillet, de polémiques en commémorations




« C’est une révolte ? – Non Sire, c’est une Révolution ! » Duc De La Rochefoucauld-Billancourt à Louis XVI, nuit du 14 au 15 juillet 1789 Pour la plupart des Français, il est une date qui demeure fondamentale dans l’Histoire de France : le 14 juillet. Événement majeur de la Révolution française, bénéficiant incontestablement […]


Doctrine:


Les journées de juin 1789, du « coup d’État révolutionnaire » aux coups d’éclats




« Un dictateur, en effet, n’a pas de concurrent à sa taille tant que le peuple ne relève pas le défi. » Le Coup d’État permanent, François Mitterrand C’est au cours du mois de juin 1789 que la Révolution française a pris un tournant décisif puisque la raison qui avait poussé Louis XVI, le 8 […]


Doctrine:


15 février 1794, la Révolution française affiche ses couleurs




« …Plein de sang dans le bas et de ciel dans le haut, Puisque le bas trempa dans une horreur féconde, Et que le haut baigna dans les espoirs du monde… » L’Aiglon, Edmond Rostand, 1900 Drapeau, bannière, oriflamme, étendard, voilà des synonymes couramment utilisés pour désigner une seule et même idée : celle de […]


Doctrine:


Le 3 novembre 1790, la mise au pas des juges sous la Révolution




« Le premier caractère de la puissance judiciaire, chez tous les peuples, est de servir d’arbitre » Alexis de Tocqueville, De la démocratie en Amérique (1835-1840) Contrairement à ce qui est communément avancé, la création des Parlements sous l’Ancien Régime allait de pair avec l’accroissement des pouvoirs du Roi qui, ayant progressivement la mainmise sur […]


Doctrine:


Septembre 1792, le mois de tous les instants




« Ceux qui rendent une révolution pacifique impossible rendront une révolution violente inévitable » John Fitzgerald Kennedy. L’été 1789 est véritablement le déclenchement de la Révolution française. C’est indéniable. Dire des signes avant-coureurs qu’ils étaient pressentis bien antérieurement à cette période relève d’un tout autre débat que celui du présent propos. Voltaire ne disait-il pas […]


Doctrine:


Le 17 août 1792, d’un tribunal l’autre




« Là où commence l’action des agents de la nation doit cesser la vengeance populaire » Georges Danton, août 1792 Depuis la tristement célèbre journée du 10 août 1792, le paysage institutionnel de la France s’est considérablement modifié. Si le nom de « République » figurait depuis un bon moment sur de nombreuses lèvres, force […]


Doctrine:


Le 20 avril 1792, de la Révolution contagieuse à la République belliqueuse




« Pour vaincre les ennemis de la Patrie, il nous faut de l’audace, encore de l’audace, toujours de l’audace, et la France sera sauvée ! » Georges Danton, août 1792 N’est-il pas de contradiction plus flagrante que celle où l’on voit une France proclamant la paix au monde avant de finalement lui déclarer la guerre […]


Doctrine:


Le décret des 15-28 mars 1790, consécration d’une révolution juridique controversée




« La féodalité était demeurée la plus grande de toutes nos institutions civiles en cessant d’être une institution politique. Ainsi réduite, elle excitait bien plus de haines encore, et c’est avec vérité qu’on peut dire qu’en détruisant une partie des institutions du Moyen Age, on avait rendu cent fois plus odieux ce qu’on en laissait […]


Doctrine:


Le décret d’Allarde des 2 et 17 mars 1791 ou la matérialisation des idées libérales de la Révolution française




Article 7 de la Loi du 2-17 mars 1791 portant suppression de tous les droits d’aides, de toutes les maîtrises et jurandes et établissement des droits de patente « A compter du 1er avril prochain, il sera libre à toute personne de faire tel négoce ou d’exercer telle profession, art ou métier qu’elle trouvera bon […]


Doctrine:


Ventôse An II, quand « République » rimait avec « sanglant »




“C’est par principe d’humanité que je purge la terre de la liberté de ces monstres” Jacques Léonard Goyre-Laplanche (1755-1817) Ventôse de l’An II est un moment de l’Histoire qui a marqué la Révolution française. Si ce n’est pas le tournant majeur de la période 1793-1794, les évènements auxquels il renvoie sont la marque d’un pouvoir […]


Doctrine:


Le 21 février 1795, la France entérinait la séparation des Églises et de l’État




« Si l’Eglise latine fut le premier Etat, l’Etat européen sera sans aucun doute la dernière Église ». Wolfgang Reinhard Si étonnante que puisse paraître cette phrase, elle interpelle d’autant plus par la profondeur et la véracité du propos sur lequel elle porte. En effet, la construction de l’État ne s’est pas faite en un […]


Doctrine:


Le 5 février 1794, discours sur les principes de morale politique qui doivent guider la Convention nationale dans l’administration intérieure de la République




Pour parler de la Terreur, Jules Michelet employait l’expression « mauvaise Révolution » et pour cause ; comment qualifier autrement un régime d’exception impliquant l’exercice d’un terrorisme d’Etat fondé sur des principes et des valeurs complètement détournés de leur finalité initiale et complice du meurtre organisé d’une bonne partie de sa population ? L’adjectif « […]


Doctrine:


Le 30 janvier 1791, Mirabeau, un comte à la présidence de l’Assemblée nationale




Président de l’Assemblée nationale, voilà une fonction à laquelle on ne prête guère plus d’attention et qui souffre de peu de développements sauf évidemment à rechercher dans les manuels de droit destinés à la présenter au mieux ce qui peut bien la caractériser. Est-ce parce qu’il arrive après le Président du Sénat dans le rang […]


Doctrine:


Louis-Michel Lepeletier de Saint-Fargeau : l’oublié des journées des 20 et 21 janvier 1793




Voilà maintenant 222 ans que nous nous rappelons la date du 21 janvier 1793 comme celle d’un moment historique qui n’a pas de pareil parce qu’il a vu la mort de Louis XVI, Roi de France et de Navarre ; le dernier à avoir véritablement régné sans discontinuité depuis que la couronne a été posée […]


Doctrine:


La liberté d’expression, un legs de la Révolution française




Article 11 de la Déclaration des Droits de l’Homme et du Citoyen du 26 août 1789 La libre communication des pensées et des opinions est un des droits les plus précieux de l’Homme : tout Citoyen peut donc parler, écrire, imprimer librement, sauf à répondre de l’abus de cette liberté dans les cas déterminés par […]


Doctrine:


Ardoise, le 13 nivôse de l’An CCXXIII (vendredi 2 janvier 2015) : retour sur une création de la Révolution française, le calendrier républicain




La Révolution française marque la rupture avec les anciens modes de vie qui ont rythmé la France sous ce qu’on appellera très vite et communément après les évènements de 1789 l’« Ancien Régime ». On rejette ainsi la légitimité du pouvoir royal fondé sur le droit divin en même temps que l’on proscrit tout ce […]


Doctrine:


Le 26 décembre 1792, plaidoirie pour le citoyen Capet




Le procès du Roi Louis XVI devait marquer l’apothéose de la Révolution française car, après avoir remis en cause ce sur quoi reposait toute la légitimité des Capétiens, il fallait juger son représentant direct qu’une longue tradition avait malgré tout placé sur le trône du royaume de France. 1789 n’était-ce pas l’année de la rupture […]


Doctrine:


De la séparation des affaires publiques à la séparation des pouvoirs : Curiae Regis versus Conseil d’Etat




Selon les mots de Prosper Weil, professeur émérite de l’Université de droit Paris II Panthéon-Assas, il est d’autant plus étonnant de constater la survivance du droit administratif lorsque l’on observe de près les termes de la loi des 16 et 24 août 1790 ainsi que ceux du décret du 16 fructidor an III ; lesquels […]


Doctrine:


Par les lois des 14 et 22 décembre 1789, la Révolution française fit de la France le maillage méticuleux des communes et des départements




Dans le cadre de la refonte de la carte administrative de la France, entreprise par le Gouvernement à mi-chemin de l’année 2014, l’heure est à la régionalisation. Le Parlement a adopté la carte des 13 régions le mois dernier et le Sénat a déjà entamé les débats sur la loi relative au transfert de leurs […]


Doctrine: